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37 résultats pour « Alain COSTE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 14
Pour la République française : Alain Lamassoure Pour le Royaume d'Espagne : Carlos Westendorp
Article ANNEXE 5
limite sud-est de la parcelle BY n° 427 incluse ; - de la limite sud-est de la parcelle section BY n° 427 incluse jusqu'à la limite sud des parcelles section BY n°s 428, 284 ; - de la limite sud des parcelles section BY n°s 428, 284 jusqu'à la rue Costes-et-Bellonte
Article 10
Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
Article Annexe I
de finances pour 1997 ; Vu la délibération en date du 4 mars 1997 du conseil d'administration de l'Union d'économie sociale pour le logement, Il est convenu ce qui suit : Pour l'Etat : Le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, ALAIN
Article 3
Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).
Article 2
Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M. Streit (Henry), président du comité des constructeurs français d'automobiles (C.C.F.A.) ; suppléant : M. Vlach (Jacques), directeur du C.C.F.A.
Article 1
Alain Gaye, chef du service des affaires scientifiques et techniques à la Confédération française des coopératives agricoles ; g) Du président du Syndicat national des producteurs d'additifs alimentaires : M.
LEGIARTI000020996899
Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard
Alain Guelfi, membre suppléant.
Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux
Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, traite, par délégation de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, des affaires relatives aux transports
Article Annexe 2
LA FOLIE-BESSIN/CHEVILLY 7,90 11,00 17,90 22,90 4,90 ALLAINVILLE/CHEVILLY 3,70 6,60 10,00 11,60 2,30 ALLAINES
LEGIARTI000033889918
Jacques-Alain Bénisti, député-maire de Villiers-sur-Marne, 94350 (suppléant) ; M.
Article 2-2
l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ; 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) : - le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain
Article ANNEXE 33
Ouest de la parcelle section EM n° 193 (exclue) jusqu'à la Marne (au nord) ; - limite Nord de la Marne, longer la Marne jusqu'aux limites Est des parcelles section DM n°s 267 et 268 puis limite Sud de la parcelle section DM n° 494 jusqu'à la rue Costes-et-Bellonte
LEGIARTI000049591158
COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M. GOVERNATORI Jean Marc LISTE N° 36 : DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 1. M. TRAORÉ Hamada LISTE N° 37 : ESPERANTO LANGUE COMMUNE 1.
Article (10 à 14)
12 D 809A D 809 LA CAVALERIE D 999 LA CAVALERIE 12 D 999 Accès camp militaire Les Liquisses NANT Limite département 12/81 POUSTHOMY 12 D 225 D 999 SAINT-AFFRIQUE Rue du Chanoine Coste
Article ANNEXE
Boisset-et-Gaujac 30094 Corbès 30168 Mialet 30173 Mons 30243 Saint-Christol-lès-Alès 30259 Saint-Hilaire-de-Brethmas 30269 Saint-Jean-du-Gard 30270 Saint-Jean-du-Pin 30284 Saint-Martin-de-Valgalgues 30291 Saint-Paul-la-Coste
LEGIARTI000032710802
Languedoc Narbonne 12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain
Article 2-4
au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo
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