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2 229 résultats pour « Alavoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

69d82379cdc6046d47b2627c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexandre FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain

Source officielle

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TJ

Référés

EBOUEc/S.A

67f42a4f4e0040aa37361264

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ALLAVOINE PARCS ET JARDINS, S.A.R.L. DC BATIMENT, S.A.R.L. IDEAL ETANCHEITE, S.A.S.U. FERNANDES DEMANDERESSE S.C.

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TJ

Ch 10 REFERES

69d8239ecdc6046d47b2665a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT la SELARL POINT [Localité 1] AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain

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TJ

Référés

686ec5cb72b5e5e648cb9fc3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ALLAVOINE PARCS ET JARDINS DEMANDERESSES Syndicat des Copropriétaires de COUNTRY CLUB [67] [Adresse 25] à [Adresse 60] [Localité 1]) représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet CIME, SARL [Adresse

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa9acdc6046d47af29ed

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

numéro CHE 105 833 491, dont le siège social est situé [Adresse 1] (SUISSE), agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège, représentée par Maître Alain

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TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e75fcdc6046d4705909e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 3] pris en la personne de son syndic le cabinet EGIM dont le siège est [Adresse 4] représentée par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN

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TJ

Chambre civile 1

69cef85ccdc6046d47ead1fe

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

A l'appui de sa position, la SCI ALADIN énonce d'une part que le procès-verbal de réception produit par le demandeur est erroné car non signé par le représentant légal de la SCI ALADIN et que la créance

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TJ

Surendettement

69d94bbccdc6046d47ce4d44

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ELOGIE-SIEMP 8 boulevard d’Indochine 75019 PARIS Représentée par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0208

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TJ

7ème chambre 1ère section

65b16407b9f94e984650d6cf

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ALLAVOINE PARCS ET JARDINS [Adresse 13] [Localité 37] représentée par Maître Franck NICOLLEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2467 Société GERU GPE D’ETUDE ET DE RECHERCHE EN URBANISME

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TJ

3ème Chambre (Reféré)

6958506775782d5f069a0a04

T. Judiciaire

5 décembre 2025

5 décembre 2025

SCI BLEU DE CORSE C/ [E] [V] Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : Me Alain ROTH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 Décembre 2025 N° RG 25

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697d61c1cdc6046d475764ad

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Syndicat des copropriétaires de la Résidence BALNE O ALADIN contre [N] [V], [L] [G] [I] Prononcé le 08 Janvier 2026, au Tribunal Judiciaire de TARBES par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été

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TJ

Référés

67097fbb06866c0645d4fadd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

GARAGE ALAIN, *la condamnation de la S.A.R.L. GARAGE ALAIN à verser à la S.C.I.

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TJ

Quatrième Chambre

686d6768a2273490db1094ca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 25/03032 - N° Portalis DB22-W-B7J-TDIK DEMANDEURS : [B] [J] [U] [J] née [G] représentés par Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES

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TJ

Chambre 9/Section 1

65848b0ae41137cbf9f96ace

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AINTERIM [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Alain HERRMANN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : S.A.S.U.

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TJ

REFERES

697bf102cdc6046d472e4432

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Sur la demande de communication des attestations d'assurances de la SARL Allain Terrassements sous astreinte.

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TJ

Chambre des Référés

69d80192cdc6046d47afa44c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 4] sous le n°440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Alain

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TJ

Chambre 0 REFERES

68e42380681ed727f2a59b29

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ALAIN ED à l'encontre de la S.A.S.

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TJ

Chambre 5

686422670bb2f8a66ca5ee05

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES MARRONIERS SITUE [Adresse 2], représenté par son syndic la société GTF SA, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE

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TJ

Service des référés

68e409bf681ed727f2a4439e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le liquidateur ayant signifié à la SC ALAIN que l’ordonnance était désormais inopposable, la SC ALAIN a déclaré sa créance au passif de la société LC MASS.

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TJ

Référés civils

69693ea3cdc6046d47707379

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ALAINE RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Géraldine DUPRAT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE SCI SOGARIS

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