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71 résultats pour « Albissson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Expropriations

69d6d884cdc6046d479324a6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

, ALBON et SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aebea154a01215df773bb0

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

2024 par le même magistrat S.A.R.L. [2] C/ CPAM DU RHONE N° RG 17/03095 - N° Portalis DB2H-W-B7B-S4N3 DEMANDERESSE S.A.R.L. [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représenté par Me Paul ALBISSON

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

686c385add7001754d62445b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Ch4.2 Inférieur à 10000 € N° RG 24/06092 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MEGB Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Me Allison PARENTE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a82980228119c9032269b9

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

352J-W-B7I-C26BW N° MINUTE : 1 Assignation du : 13 Octobre 2023 ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le 17 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 4] représentée par Maître Allison

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

69dd4204cdc6046d471fb3fd

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

: Madame LECARME Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [H] [P] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (MALI) (99) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alison

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a913de9a46d1f5a765fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JBK PROVENCALPES Grosse délivrée à Me Allison SOLNON Expédition délivrée à Me Hélène BERLINER à Me Benoît BROGINI à Me Alain DE ANGELIS à Me Aurélie GIORDANENGO EXPERTISE(3) le L’AN

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

CD 37 rte de Mejanes 13200 ARLES non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE

65c13494d4f3671a27f9df03

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

03 JUGEMENT N°24/00597 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 19/07006 - N° Portalis DBW3-W-B7D-XCQL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [H] né le 21 Août 1966 à BARCELONE 473 ancienne gare d’Albaron

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0348802fc178212f82551

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[K] le DEMANDERESSE: Madame [N] [J] née le 10 Juillet 1973 à [Localité 9] (06) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Madame [L] [

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65aec10954a01215df779670

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il y a lieu de relever que la requérante fait allusion à une erreur de l'agence immobilière gestionnaire de son appartement mais que celle-ci n'a pas été appelée en la cause.

Source officielle
TJ

Référés Civil

AVEUGLESc/Fondation FONDATION BRIGITTE BARDOT

686842b04965b5d9df327680

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant La FEDERATION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DES CHIENS GUIDES D’AVEUGLES, dont le numéro SIREN 377

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37a6cdc6046d47b2c492

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

VICAT ne produit aucun élément sur les antécédents de Madame [N], dont elle fait pourtant état dans un courrier adressé à la Caisse ; Le Docteur [K] [B], son médecin consultant n'y fait même pas allusion

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573591296b51ba2b1184a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

des Marchés Financiers. » Par cette publication, Monsieur [P], via la société dont il est l’unique dirigeant, émet un commentaire sur le réseau social Linkedin sur la société VISIOMED GROUP et fait allusion

Source officielle
TJ

Référés

69d82722cdc6046d47b2b526

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ailleurs, le procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2026, ne fait nullement allusion à une éventuelle substitution des engagements de caution dans le cadre de la cession des titres

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d28312

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans sa lettre du 12 novembre 2018 par laquelle elle notifie son offre de payer la somme de 38 514 euros, la RATP ne fait allusion à aucune vente.

Source officielle
TJ

JLD

6866e62ad33109fd079b5acb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Son discours est circonlocutoire, teinté d'allusions rendant ses propos peu compréhensibles, empreint d'idées délirantes enkystées et envahissantes. Elle est dans le déni de ses troubles.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7fd33109fd079b6bec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

tant que “Président de l’Amicale des Chasseurs du Faisan Doré” (indiqué sous sa signature) étant précisé que le fait que Monsieur [F] ait répondu ensuite au conseil des demandeurs en ne faisant pas allusion

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660eeeedfbb79e8fd3d32563

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

l'issue de laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 04 Avril 2024 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par ALLIONE

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fdd88dcb0e97e91f0c9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 4] 4ème chambre civile N° RG 24/01399 - N° Portalis DBYH-W-B7I-LW4X N° JUGEMENT : NC/BM Copie exécutoire et copie délivrées le : à : Me Allison

Source officielle
TJ

Référés

67f6cd4da9d5adc2606231f2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Ces mentions n’ont pas été contestées lors de la mise à disposition de la décision et le requérant se garde dans sa requête d’y faire la moindre allusion, sollicitant même de condamner « la partie adverse

Source officielle
TJ

JLD

67083cff89f19e8c50fbf4e6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le médecin constatait que [I] [T] indiquait avoir régulièrement depuis plusieurs années des réactions émotionnelles à type de colère, fait allusion à une maltraitance dont il aurait fait l’objet, et souhaiterait

Source officielle