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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e380c6b8b177da18c8e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielleRéférés Civil
S.A.R.L. WEBCAM IMMOBILIERc/Syndicat BOUMANN IMMOBILIER
697c3755cdc6046d4732f86b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
1 CCC DOSSIER + 1 CCC Me BANERE + 1 CCC Me MEYRONET Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026
Source officielleJEX
68e9758d3ea43407b9129979
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [L] + 2 grosses [E] [P] + 1 exp Me Alexandre MEYRONET + 1 grosse Me David-andré DARMON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU
Source officielleJEX
697d133fcdc6046d47528ec1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GHIBRIMMO + 1 grosse l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA + 1 exp Me Alexandre MEYRONET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT du 07 Janvier
Source officielle4ème Chambre civile
670ec2ea1c3411ff3458549b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
IARD c/ [S] [B] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/03858 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NZDV Grosse délivrée à la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS , Me Alexandre
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe8a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Emmanuelle DURAND Me Laurence JOUSSELME Me Serge BERTHELOT Me Alexandre
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df32764b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCCFE et 1 CCC à Me MEYRONET + 1 CCC à Me MASSA-TAURAN (AFM) Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU
Source officielle2ème Chambre Construction
686d88b0a2273490db10fd26
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 DÉCISION N° 2025/240 N° RG 23/05566 - N° Portalis DBWQ-W-B7H-PPDE DEMANDEUR : Monsieur [L] [V] [I] [W] né le 04 Juin 1979 à [Localité 9] (42) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexandre
Source officielle9ème Chambre JEX
660c4bed1ff97dabd6b85964
2 avril 2024
2 avril 2024
ATLANTIC INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es quatlité audit siège, tous deux représentés par Maître Alexandre MEYRONET
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS
Source officielleJCP FOND
67f6e841a9d5adc260627f3b
7 avril 2025
7 avril 2025
Représentée par Maître Alexandre RECLUS, avocat au barreau de TOULOUSE EXPOSE DU LITIGE Selon bail en date du 23/11/2022, la société IN'LI Sud Ouest a donné en location à Madame [N] [F]
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f6bbdfa9d5adc26061f4fe
8 avril 2025
8 avril 2025
14 Bld Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS représentée par Maître Virginie FRENKIAN de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #A0693 S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f6bbcaa9d5adc26061f197
8 avril 2025
8 avril 2025
Madame [E] [F] épouse [C] 169 rue des Cordineaux 69 Dommartin représentés par Me Salah GUERROUF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1952 DÉFENDERESSES Mutuelle MMA IARD SA 14 Bld Marie et Alexandre
Source officielle