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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3e4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[F] [B], mandaté aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD,
Source officielle2ème Chambre
6710214de2125aac37758cf2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
curatelle renforcée de Mme [Z], membre du SMJPM, dont le siège social est sis [Adresse 3] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexis
Source officielleRéférés
69856d3bcdc6046d4721d653
1 octobre 2025
1 octobre 2025
THIBAUDEAU CCC Expertises Le : 01 Octobre 2025 PARTIES : DEMANDERESSE [R] [L] épouse [I] née le 14 Mai 1977 à OUJDA (MAROC), de nationalité marocaine, demeurant 110 Stretta di U CHIASU Bât 5 - 20270 ALERIA
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
69cd61c7cdc6046d47c68e07
1 avril 2026
1 avril 2026
JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Avril 2026 60A RG n° N° RG 19/06379 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TQEB Minute n° AFFAIRE : [E] [R] [Q], [J] [U] épouse [Q] C/ Mutuelle ALECTA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e146fecdc6046d477ead83
2 avril 2026
2 avril 2026
Présidente : Alexia GARNAUD, vice-Présidente Assesseur : Marino BIRAMBAUX, représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Nicolas KAZMIERCZAK,représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
695c135275782d5f06e41396
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentée par Mme [J] [G], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d9dd7001754d61c3cd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT: prononcé le 07 JUILLET 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Margaux FERNANDES, Greffière, en application de l’article 450 du code de procédure
Source officiellePS ctx protection soc 5
68e55b4b0e2901d10fa38aa4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur CARPENTIER, Assesseur Mme GUILLOT, Assesseur assistés de Fettoum BAQAL, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officielleChambre 04
6786b54edf5b5c7d10ca4dcd
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 24/01296 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4YX JUGEMENT DU 13 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Mme [H] [B] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Alexia
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
6977522ecdc6046d47c1daa6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Philippe DIBILIO Assesseur salarié : Monsieur Alexis MAZZA Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.
Source officiellePS élections pro
67115589aa7e95fd3fcf7d3c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
siège social est sis [Adresse 12] - [Localité 14] représentée par Me Myriam DUMONTANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0242 COMPOSITION DU TRIBUNAL Paul RIANDEY, Vice-président, assisté de Alexis
Source officielle1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
vestiaire : Monsieur [W] [F] né le [Date naissance 5] 1954 à [Localité 7] (MAROC) ([Localité 7]) de nationalité Française, demeurant HOPITAL PRIVE [Localité 10] - [11] [Adresse 2] représenté par Me Alexis
Source officielle19ème chambre civile
66fc3d892416523b9959b806
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Représentées par La SELARL RESONANCES représentée par Maître Virginie LE ROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0230 La SA MAAF ASSURANCES [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Maître Alexis
Source officielleREFERES
69861117cdc6046d4736ebfb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ASSURANCES Ordonnance du : 06 Janvier 2026 N° RG 26/00011 - N° Portalis DBYN-W-B7K-E63L Minute N° 26/00001 ORDONNANCE DE RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE Rendue le six Janvier deux mil vingt six Par Alexis
Source officielle3ème Chbre Cab A2
67d08fc9c33be7966c9a590d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE La VILLE DE [Localité 38], dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son Maire en exercice représentée par Maître Alexis
Source officielleRéférés Civil
6a0e2c96cdc6046d475d0a0a
20 mai 2026
20 mai 2026
un fait justificatif, * ce qui est sanctionné n’est pas seulement le contenu brut des propos, mais les circonstances de leur diffusion, leur systématisation, leur tonalité, leur multiplication sous alias
Source officielle