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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 2ème section
668839df342d338c20d31382
5 juillet 2024
5 juillet 2024
du : 27 Avril 2022 Désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [X] [Adresse 1] [Localité 4] (ETATS UNIS) représentée par Maître Alexis
Source officielleService des référés
697e9880cdc6046d4777df73
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS - #E1601 DEFENDEUR Monsieur [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Lucile JOURNEAU, avocat au barreau
Source officielleService des référés
67856755aaacbea0fe680e2b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDERESSE La société GROS & DELETTREZ, SAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Alexis FOURNOL, avocat au barreau de PARIS - #E1601 DEFENDERESSE Madame [W] [L] [Adresse 2] [Localité
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157c74e929a9d8fa42df
3 octobre 2025
3 octobre 2025
COMMISSAIRES-PRISEURS & ASSOCIES dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Charlotte BALDASSARI, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Alexis
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a82985228119c903226a4a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Kantor, vestiaire D0207 - Maître Fournol, vestiaire E1601 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 22/14322 -
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d7f847251e2b2424b939
12 janvier 2024
12 janvier 2024
352J-W-B7G-CVQRC N° MINUTE : Assignation du : 27 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 12 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [E] [K] [Adresse 1] [Localité 6] (ETATS UNIS) représentée par Maître Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c428
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT: prononcé le 07 JUILLET 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Margaux FERNANDES, Greffière, en application de l’article 450 du code de procédure
Source officiellePS élections pro
668445698bcff606d9c53eb6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
P0346 Fédération UNSA DES COMMERCES ET DES SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, assistée de Alexis
Source officiellePS élections pro
669022b2766d1156dbbed06e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pauline REBOURS de la SELEURL AURELIE FOURNIER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L99 S.A.S.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dbdd7001754d61c3f1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT: prononcé le 04 JUILLET 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Margaux FERNANDES, Greffière, en application de l’article 450 du code de procédure
Source officielleJ.L.D.
658c79de2c4a0d96dc23547d
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Après dépôt de conclusions par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Alexis
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67f4140e4e0040aa3735c4a3
1 avril 2025
1 avril 2025
JASPART CAMP C/ [J] [X] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET FERRANT Me Alexis GAUCHER-PIOLA ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c41c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT: prononcé le 07 JUILLET 2025, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Margaux FERNANDES, Greffière, en application de l’article 450 du code de procédure
Source officiellePCP JTJ proxi référé
669022f0766d1156dbbed1e0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
IVANOV, Avocate au Barreau de PARIS Monsieur [C] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David LUSSIGNY, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0131, substitué par Me Alexa IVANOV, Avocate au
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65c5294f90e44c41e7b3e66d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : HERAN Claude OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd6a7ecdc6046d47c75bec
1 avril 2026
1 avril 2026
352J-W-B7I-C5APG N° MINUTE : Assignation du : 25 Juin 2024 JUGEMENT rendu le 01er Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS
Source officielleRéférés Civil
695d888575782d5f0602e6e1
2 janvier 2026
2 janvier 2026
[Adresse 7] C/o son syndic, Cabinet PAOLETTI [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre Cab2
69cece37cdc6046d47e7809d
2 avril 2026
2 avril 2026
N] née le 15 Juin 1982 à [Localité 2] (LIBAN) de nationalité Libanaise, demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat, Maître Grégoire HERVET, Avocat au barreau de Paris, et en avocat postulant, Maître Alexis
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Aix en Provencec/DEFENDEUR
687fd772249b152198e7ee7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : DEODATI Corinne MURRU Jean-Philippe La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Aix en Provencec/DEFENDERESSE
687fd775249b152198e7eef0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : DEODATI Corinne MURRU Jean-Philippe La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
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