Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 résultats pour « Alexis REYNE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
- institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis
Article Annexe II
Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu Rgt nomur Actisur Chistera Karur Orssur Sachem Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sculptur Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Surmesur Alexis Cultur Liberdur Pescadou
Article 9
variété Danaos ; - du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; - du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; - du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis
LEGIARTI000034497329
Vezillon, Port-Mort, Notre-Dame-de-l'Isle, Saint-Pierre-la-Garenne, Aubevoye, Courcelles-sur-Seine, Pressagny-l'Orgueilleux, Bouafles 30 Saint-Gilles, Vauvert 31 Toulouse (quartier des Izards) Toulouse (quartiers du Mirail : Faourette, Bagatelle, Reynerie
Article Annexe 36
TOULOUSE (DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE) Quartiers de La Reynerie, Bellefontaine, Faourette, Bagatelle, Bordelongue Rue Henri-Dunant, des deux côtés de la rue. Rue Henri-Desbals jusqu'à la rue Jean-Mermoz.
LEGIARTI000039240198
Collège Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis
Article 1
Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social “ des Collines Vendéennes ” à la Chataigneraie, EPSMS “ la Madeleine ” à Bouin, Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ la Reynerie
LEGIARTI000030463520
LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS
Article Annexe I
BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ; Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ; MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996 ; Saliens Industries (Moulin de Saliens Villebrumier), BP 4, 82370 Reynies
LEGIARTI000027942580
affluents Côte vermeille L1_876 La rivière de Lamanère et ses affluents CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_895 La rivière de Maureillas et ses affluents CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_886 La rivière de Reynès
LEGIARTI000023732833
Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...
Article ANNEXE
Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles Sabatot Haute-Garonne (31) Cugnaux Le Vivier, Le Maçon Toulouse Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie
Article Annexe II
Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet
Article Annexe II
AR ELECTRICITE-13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999 jusqu’au 31 décembre 2027. ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.