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Codes de loi français

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15 résultats pour « Amelie LEFEBVRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

Est classée au 3° de la catégorie B : la munition à projectile non métallique de calibre 12/50 commercialisée par la Société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) sous l'appellation "Mini Gomm Cogne Balle".

Article 1

—

Sont classées au 3° de la catégorie C : -l'arme fabriquée et commercialisée par la Société d'application des procédés Lefebvre (SAPL) sous l'appellation " Soft Gomm " ; -l'arme fabriquée et commercialisée par la société Europ-Arm sous l'appellation

Article ANNEXE 12

—

de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la voie de contournement ; - voie de contournement jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre

Article 1

—

l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles : - Conseillère : Mme Amélie

LEGIARTI000020955767

—

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

—

Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 18 539,50 Limousin. Sud-Ouest et Outre-Mer IV.

LEGIARTI000023501793

—

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

—

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

—

publication au JORF du présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel

Article 2-3

—

août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ South Paris Arena ” (SPA), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés entre le boulevard Lefebvre

LEGIARTI000050066316

—

0801341Y Collège Louise Michel - Roye 0801371F Collège Gaston Vasseur - Feuquières-en-Vimeu 0801373H Collège Jules Verne - Rivery 0801375K Collège Pierre et Marie Curie - Albert 0801439E Collège Jean Moulin - Moreuil 0801511H Collège Eugène Lefebvre

Article Annexe II (suite)

—

Ateliers Lefebvre, quai de la Chabaude, La Chaume, 85100 Les Sables-d'Olonne, de 1945 à 1998. Baudet, boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire, de 1960 à 1996.

LEGIARTI000050672730

—

PT1 876608 6844974 2021_LOT1_ZN_55_03_S2 1 PT2 874457 6844952 2021_02_55-03 Grand Est Meuse 2021_LOT1_ZN_55_04 MOGEVILLE/GINCREY/PIERREVILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 884277 6907691 2021_LOT1_ZN_55_04_S3 2 886070 6910457 SENON/AMEL

Article Annexe II (suite 2)

—

36 991 317 381 FR000000000000803 SAIPOL SAIPOL SETE 57 239 55 960 54 680 53 399 27 179 19 786 19 311 18 840 306 394 FR000000000000804 STERIMED Infection Control STERIMED Infection Control Palalda, route de Céret, Amélie-les-Bains

Article ANNEXE 3

—

RENNES PA 4 740,80 4 740,80 Bretagne 35070 351 350044426 350012829 RESIDENCE DE LA BUDORAIS PA 275,00 275,00 Bretagne 35070 351 350045373 750721300 RESIDENCE BORIS ANTONOFF PA 840,00 840,00 Bretagne 35070 351 350052155 350052973 EHPAD MAISON AMELIE