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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Expropriations
66c39eb9f20c06e7d9007fd3
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Elle sollicite l’octroi d’une indemnité au titre des immobilisations non amorties et de la perte de stock.
Source officielleChambre des Référés
66a3edddc63cd64a75c4c6df
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[E] est fondé sur le trouble anormal de voisinage et qu’aucune tentative de conciliation n’ a été amorcée.
Source officielleCH1 Contentieux Général
696035bdcdc6046d47ae18db
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Au sujet de la chaudière, l’expert judiciaire indique que la facture a été inscrite en date du 02 octobre 2017, et a probablement été amortie à compter du 02 octobre 2017 jusqu’à la date de la comptabilitsation
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c2ecdc6046d470a3a92
3 avril 2026
3 avril 2026
Il précise que l’expert a relevé un défaut majeur sur le cylindre n°1 et que la rupture de la soupape était amorcée avant la vente du véhicule.
Source officielleChambre 8 REFERES
68ed59e20da7cb996dca7268
9 octobre 2025
9 octobre 2025
judiciaire expose que les analyses réalisées par le CETIM sur l’arbre moteur ont mis en évidence que la rupture de l’arbre a eu lieu à la suite d’un phénomène de fissuration progressive par fatigue, amorcé
Source officielleJLD
6686ef5be74459e0c7ed5eeb
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Si le patient a amorcé une critique des évènements ayant engendré son hospitalisation, il n’en demeure pas moins que le traitement mis en place doit être adapté et que l’adhésion aux soins reste précaire
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66470
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LA SOCIETE ROYAUME DECO, dont le siège social est sis 133 BOULEVARD GENERAL BROSSET - 83200 TOULON Rep/assistant : Me Soumaya BEN AMOR-OUAZ, avocat au barreau de TOULON Débats: Après avoir entendu
Source officielleJLD
69d803f3cdc6046d47afcd43
9 avril 2026
9 avril 2026
Par avis motivé en date du 8 avril 2026, le Docteur [Q] [X] atteste que l'hospitalisation complète de Monsieur [G] [C] doit se poursuivre dès lors que si le patient amorce une critique et décrit une mise
Source officielleJAF section 2 cab 4
65b16402b9f94e984650d676
23 janvier 2024
23 janvier 2024
352J-W-B7F-CVJV5 N° MINUTE : 14 JUGEMENT DE DIVORCE Art. 242 du Code Civil Rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [U] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Anissa BEN AMOR
Source officielleJLD
69d55c96cdc6046d4770e6b7
7 avril 2026
7 avril 2026
Elle conclut à une amorce d'amélioration clinique qu'il est important de consolider dans le cadre d'une hospitalisation à laquelle elle ne peut consentir de manière libre et éclairée.
Source officielleChambre 01
6712a37f6a642c49b871b464
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Mohammed Amor Teba, Président, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : S.A.S.
Source officielleJ.L.D.
68e97c533ea43407b9130fed
10 octobre 2025
10 octobre 2025
du 6 octobre 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [G] [E] [S] présente à ce jour un apaisement (moins de tensions, moins de regards noirs, discours globalement cohérent et adapté), et une amorce
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
6717e7266d8b1985f45d5248
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Service Surendettement et PRP N° RG 24/00002 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YV64 JUGEMENT Minute : 499 Du : 10 Juillet 2024 [24] (6233894) C/ Madame [L] [V] épouse [E] Représentant : Me Anissa BEN AMOR
Source officielleJuge Libertés Détention
6705a08f1296b51ba2bde392
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il existe une amorce de critique des gestes.
Source officielleJuge Libertés Détention
6705a08f1296b51ba2bde395
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Selon l’avis motivé du 3 octobre 2024, si Madame [V] [J] peut être auditionnée, il n’existe qu’une amorce de mise à distance des menaces de se donner la mort et une absence de critique du comportement
Source officielleJ.L.D. HSC
66215f2ac8ec436236de8eb7
18 avril 2024
18 avril 2024
, que Monsieur [U] [D] a été admis via le SMPR de [Localité 4], où il a été incarcéré pour vol, pour une prise en charge d’une symptomatologie psychotique ; que l’évolution de son état a montré une amorce
Source officielleChambre des Référés
65b0172ab98137c174795ccd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 4], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; représentée par Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, Me Anissa BEN AMOR
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb7861f8a20b910f7c1bf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le certificat médical établi à 72h00 relève une amorce d’évolution mais la persistance d’une certaine instabilité psychomotrice et la nécessité de réévaluer la situation.
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb9cb1f8a20b910f80014
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le certificat médical établi à 72h00 relève une amorce d’évolution avec un discours cohérent bien que systématisé et l’acceptation du traitement.
Source officielleJuge Libertés Détention
6705a08e1296b51ba2bde389
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Selon l’avis motivé du 3 octobre, il est observé « un comportement calme, un émoussement affectif, un trouble du cours de la pensée, une amorce de mise à distance du trouble hallucinatoire acoustico-verbal
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