CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 216 résultats pour « Anabel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 A

670424308d5cd4a87590926a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LYON Chambre 1 cab 01 A N° RG 24/00289 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YVF3 Notifiée le : Expédition à : Me Vincent VENDRELL de la SELAS ARCHIMEDE AVOCATS & ASSOCIES - 1833 Me Annabel

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447d44e0040aa3736663f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

né le 25 Décembre 1992 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] comparant DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [D], demeurant [Adresse 2] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f4479a4e0040aa373665b9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

sis [Adresse 2] représenté par Mme [V] [N] munie d’un mandat écrit DÉFENDEUR : Monsieur [G] [Y], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447984e0040aa3736659c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de LYON DÉFENDERESSE : Madame [K] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mathieu RAYNAUD, avocat au barreau de la DRÔME COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447994e0040aa373665af

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

VIENNE substituée par Me Pierre LAURENT, avocat au barreau de la DRÔME DÉFENDEUR : Monsieur [J] [I], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447d44e0040aa37366644

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de la DRÔME DÉFENDEUR : Monsieur [J] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Algida BEDJEGUELAL, avocat au barreau de la DRÔME COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Anabelle

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

67f447984e0040aa373665a0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CATALEYA [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David HERPIN, avocat au barreau de la DRÔME COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anabelle MELKA Greffier : Loetitia MICHEL DEBATS: Audience publique

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dfde59cdc6046d475de597

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Annabelle ORTEGA GONZALEZ, Monsieur [V] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 26/00406 - N° Portalis

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890caf164153e3cd1d5769

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

N° Portalis DBW2-W-B7I-MF75 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 07 JUILLET 2025 Copie à : Me ROUILLIER Me Annabelle

Source officielle
TJ

Chambre 2'

69ceedcfcdc6046d47ea0516

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

dans l’instance pendante, ENTRE : Madame [P] [I] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] aide juridictionnelle Totale numéro 25/2795 du 01/07/2025 représentée par Me Annabelle

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69d7ea59cdc6046d47ae0616

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Anciennement dénommée CAISSE D’AIDE SOCIALE DE L’EDUCATION NATIONALE NATIONALE-BANQUE POPULAIRE (CASDEN BANQUE POPULAIRE) C/ Madame [J] [M] née [F] Copie conforme délivrée le : à : Me Annabelle

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321a74e929a9d8fc5755

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

numéro de SIREN 775 553 159, dont le siège social est sis BP219 Boulevard de la Chaumette - 07000 PRIVAS prise en la personne de son représentant domicilié es qualité audit siège Rep/assistant : Me Annabelle

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

69d96802cdc6046d47d0690f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

N° RG 24/00061 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NMJM Minute n° Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées à la SELARL LRB Me Annabelle TEXIER Copie certifiée

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc71cdc6046d473ae9f9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DBYS-W-B7K-OPVD CASDEN BANQUE POPULAIRE C/ [D] [M] [N] Requête en rectification d’erreur matérielle 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP AVOCATS NORD LOIRE - 62 Me Annabelle

Source officielle
TJ

Ventes

6618283c4e82250580d21b81

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

. : N° RG 23/00097 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YS53 Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Pierre-Yves CERATO de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES - 768 Me Annabelle GERMAIN-ALAMARTINE

Source officielle
TJ

REFERES

69d99767cdc6046d47d3e732

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [P], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Catherine MICHENAUD, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE substituée par Me Annabelle TEXIER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d79a0b032d83cfd3e6798

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

24/08493 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZA2J N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] [N] ET [B] [H] épouse [N] Copie exécutoire délivrée à Me Marie-anaïs CRONEL Me Anabelle

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbcca9d5adc26061f1f7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MURCY MARBRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annabelle ORTEGA GONZALEZ Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05562 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6CF4 N° MINUTE : 4 JTJ JUGEMENT

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

695d8e9075782d5f06035a19

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Civile Cab. 5 N° RG 24/00047 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MNDG Copie executoire à : Me Annabelle MACE Me Michel VILAR Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65c3d668c432ce7d11a68a8c

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[Z] [U] [S] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Elisa GILLET - 1372 Me Annabel PASCAL - 1687 Me Sylvie SORLIN - 968 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a

Source officielle

Page 1 sur 61

Suivant →