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5 résultats pour « André BAYOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 9 REFERES

695edc10cdc6046d478d9137

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représenté par Me Pierre-André BABEL, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant, Madame [F] [T] demeurant 6, lotissement les Evelottes - 54290 BAYON représentée par Me Pierre-André BABEL, avocat au

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631324919f939ca6242c062

T. Judiciaire

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

La Grenouille Verte, BAYOL, Tom, Louis, Guy, André

SIREN 882868144Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

20/05/2022

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Créations

La Grenouille Verte, BAYOL, Tom, Louis, Guy, André

SIREN 882868144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

17/04/2020

Voir →

Radiations

ASSISTANCE BUREAUTIQUE SENONAISE, BAYOL, Marc, André, Serge

SIREN 504662909GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

06/05/2009

Voir →

Créations

BAYOL, Marc, André, Serge

SIREN 504662909GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

29/06/2008

Voir →

30 avril 2024

30 avril 2024

SARL BY OPTIM [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant PARTIES INTERVENANTES S.A.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a109fe7cdc6046d479add8a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PEY DE L’ANCRE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 391 443 389 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître David IDIART du CABINET ADVOCARE, avocat au barreau de BAYONNE DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8dcdf5b5c7d10ca5a84

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CEGEMAP [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître André JACQUIN de la SELAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0428 Monsieur [H] [P] [Adresse 4] [Localité 8] représenté

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e041c074e929a9d8fd5000

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 93 Mme [A] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître André

Source officielle