CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 résultats pour « Anstett »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68717931d395d6ba9f2ab99e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FICOMIRRORS FRANCE représentée par Me Sandrine ANDRET de la SELARL ELIDE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C100 DÉFENDEUR C.S.E.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TJ

1ère Chambre Civile

69d821c1cdc6046d47b2389b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[D], 50.000 euros au titre du préjudice psychologique et 50.000 euros au titre du préjudice d’anxiété subi par Mme [P], 1.500 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire et des souffrances endurées

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0e88cdc6046d475ab759

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

salarié au sein de la société [1] SA, a transmis à la caisse primaire d’assurance maladie de l’Ain une demande de reconnaissance de maladie professionnelle le 2 août 2023 s’agissant d’un syndrome d’anxiété

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897b2cdc6046d47483185

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A l’appui de sa demande, elle a produit un certificat médical établi le 2 janvier 2024 faisant état de « sd dépressif, souffrance morale et anxiété allégué à une souffrance au travail ».

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66aa7ad1b6beb667f22dfb75

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DEMANDERESSE: Madame [D] [U] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante ET DEFENDEUR Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marianne ANSART, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242f02fc178212f7e3e7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

KIMU ARCHITECTURE 114 avenue de l’Adour 64600 ANGLET Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société KIMU ARCHITECTURE 189 Boulevard Malesherbes 75856 PARIS toutes deux

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

69d7f349cdc6046d47aea32d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Par acte reçu les 30 août et 26 septembre 2005 par Maître [B], Notaire à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), la SA FINANCIERE DE L’IMMOBILIER SUD ATLANTIQUE a consenti à la SCI HAIZEAN, représentée

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80f8ccdc6046d47b0be90

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 23 décembre 2021, Mme [D] [C], salariée au sein de la SA [3], en qualité de responsable d'équipe commerciale, a déclaré une " dépression et anxiété majeures apparues à la suite d'un

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d55759cdc6046d47708bd7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

nouveau loyer par application de la nouvelle méthode hôtelière, - la prise en considération du gain réalisé par la SARL [Localité 5] CALANQUES DE LA [Localité 3] du fait de la sous-location pour des antennes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f269c0cdc6046d47029dc4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cette déclaration était accompagnée d’un certificat médical initial, daté du jour de l’accident, faisant état d’une “anxiété réactionnelle”.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69e657dacdc6046d47ea5bc0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux termes de ses conclusions, Monsieur [V] [J] formule les protestations et réserves d’usage, ainsi que la société ANTEA à plusieurs reprises par messages RPVA.

Source officielle
TJ

Section des Référés

69600ee8cdc6046d47ab694c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- 91130 RIS ORANGIS représentée par Me Hakima AMEZIANE, avocat au barreau de l’ESSONNE DEFENDERESSE Madame [T] [J] née le 21 Janvier 1972 à ANGERS (49), demeurant 12 allée du sous-bois - 64600 ANGLET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806c1cdc6046d47b00bdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le docteur [T] [Z] constatait chez Madame [O] [L] une « anxiété réactionnelle, angoisses », selon certificat médical initial établi le 2 juillet 2024.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f63c5cdc6046d477cefac

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle demande également des dommages et intérêts justifiés par le coût de l'envoi de lettres en recommandé, de son stress et de son anxiété mais également de sa perte de temps puisque la procédure l’a contraint

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

68e7a4f8033cf481c39a3306

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

une part, DEFENDERESSES Madame [E] [O], demeurant 2 avenue du Général de Gaulle - 78140 VELIZY VILLACOUBLAY non comparante, ni représentée Madame [N] [W], demeurant 4 impasse Hondartza - 64600 ANGLET

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d6c6dbcdc6046d4791a425

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le certificat médical initial daté du 12 mars 2021 faisait état d’un « désarroi profond, perte de confiance en soi, pleurs, tremblements, anxiété profonde réactionnel à situation professionnelle.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65809c883ea7c8c11210135a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Localité 3] de nationalité Malienne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Marianne ANSART

Source officielle
TJ

Référés

696575b8cdc6046d4712f25f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

où il a été statué en ces termes : FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Le 30 août 2023, Monsieur [Z] [L] a acquis auprès de la SAS CAR64-40, exerçant sous l'enseigne EDENAUTO MG ANGLET

Source officielle
TJ

J.L.D.

65809c893ea7c8c11210137f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Localité 5] de nationalité Roumaine [Adresse 2] [Localité 4] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Marianne ANSART

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b43cdc6046d471f3c1c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Selon un rapport d'expertise amiable du 28 avril 2025, il a été constaté sur ce véhicule, une entrée d'eau sous la moquette du côté droit de l'habitacle jusqu'au siège passager provenant de l'antenne radio

Source officielle