Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Astrid GUILLOT »
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EXTRAIT
Article ANNEXE 9
Chenôve (département de la Côte-d'Or) : Le Mail Partie principale : Le Mail - boulevard des Valendons jusqu'à la rue Maxime-Guillot ; - de la rue Maxime-Guillot (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue de Marsannay ;
Article Annexe I
MATIÈRE DE CONTRÔLES D'HYGIÈNE DES VIANDES DE VOLAILLES OU DE LAGOMORPHES DÉPARTEMENT SITE D'ABATTAGE NUMÉRO ESPÈCES LDC Bourgogne 71 056 001 Poulets, dindes Saône-et-Loire Palmidor Bourgogne SASU 71 546 001 Canards, lapins de chair Guillot
Article Annexe (suite)
Le renforcement des réseaux de communication opérationnels concerne notamment CONTACT, avec des premières livraisons en 2018, ASTRIDE en cours de livraison depuis 2014, la poursuite de RIFAN 3 au-delà de 2018 et la mise en service opérationnel du système
LEGIARTI000050672730
Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_04 La Chailleuse BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie annexe St Laurent la Roche 892305 6614166 2020_LOT3_ZN_39_04_S1 1 Ecole St Laurent la Roche 892393 6613993 Foyer rural St Laurent 892775 6614434 Ets Guillot