Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
67f0243702fc178212f7e4ea
2 avril 2025
2 avril 2025
PARTNERS, il s’était engagé à régler les montants initialement réclamés, alors que lui-même était en litige avec FITCH BENNET PARTNERS à la suite de son départ.
Source officielle1ère chambre
68cc6cc09da36895046acec9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CABINET BENEAT [V], S.A.S.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d4849ca68a7746ee74cd90
1 février 2024
1 février 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 28 mars 2024 à Me BESSET-LE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012ef74e929a9d8fa04b4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[V] [K] (Chargé de recouvrement) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDEURS Madame [G] [I], demeurant 80 boulevard de l’Europe 69310 PIERRE-BENITE non comparante, ni représentée Monsieur
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f0243102fc178212f7e40d
1 avril 2025
1 avril 2025
BLUE BENAT [Adresse 9] [Localité 6] Agissant poursuites et diligence en la personne de son gérant M.
Source officielleCTX TECHNIQUE
66ad2d0fd5af8a921ecd25cf
9 juillet 2024
9 juillet 2024
_________________________ DOSSIER N° RG 23/00021 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T7H2 MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Bellet
Source officielleCTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbca0a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
N° RG 23/00018 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T7C5 MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à : Société [4] - CPAM Copie certifiée conforme délivrée par vestiaire :Me Frédérique BELLET
Source officielle3ème chambre civile
67eeed95b848dd6814c6455d
2 avril 2025
2 avril 2025
0250101300 N° RG 24/00049 - N° Portalis DBW5-W-B7I-IVOZ Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [X] [E] C/ [O] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Louise BENNETT
Source officielle9ème Chambre JEX
668595a81d2b47a9d8cc0a4f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/00084 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4JME MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le à Me BOUSQUET-BELLET
Source officielle2ème Chambre Construction
69e7e884cdc6046d4710b5c6
10 avril 2026
10 avril 2026
personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège non représentée DEFENDEURS : Monsieur [K] [U] né le 26 Mai 1968 à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) 65 avenue Cyrille Besset
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41ab24e0040aa3735e00f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DU : 10 Octobre 2024, après prorogation Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me BESSET
Source officielleChambre 1
67f82e09cf40727a00445dd0
10 avril 2025
10 avril 2025
PATA [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 1] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRÉSIDENT : Marie-Michèle BELLET, Vice-présidente
Source officielle2ème Chambre
6a0f750bcdc6046d477e5c6d
21 mai 2026
21 mai 2026
DEMANDEUR : Monsieur [Y] [U] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1], de nationalité Française demeurant [Adresse 1] - Chez Mr [F] [X] - [Localité 2] [Adresse 2] représenté par Me Julien BESSET,
Source officielleChambre 9
6a10c0bccdc6046d479d5f84
22 mai 2026
22 mai 2026
Toutefois, le 6 août 2025, monsieur [B] a constaté une rupture du châssis au niveau de la benne arrière. Une expertise amiable a été organisée le 20 novembre 2025.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00da0cdc6046d47056449
3 avril 2026
3 avril 2026
représentée par Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 436 d’une part, DEFENDERESSE Madame [N] [G], demeurant 21 avenue de Haute Roche - Les Granites - 69310 OULLINS-PIERRE-BENITE
Source officiellePôle social
68e40642681ed727f2a41230
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 02 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/00546 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZKQW DEMANDERESSE : Société [7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Frédérique BELLET
Source officielleJCPCIVIL
6683030fd7288dcb2a05e0c9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 01 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEUR : Madame [B] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Demanderesse représentée par Me Agathe BELET
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413102fc178212f84e03
3 avril 2025
3 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL, demeurant 3, rue Pierre Besset - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413402fc178212f84e64
3 avril 2025
3 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL, demeurant 3, rue Pierre Besset - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Maître Arnaud REMEDEM de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleAF - Divorces
6a10ac0ccdc6046d479bc658
18 mai 2026
18 mai 2026
représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 12 mars 2026 Juge aux Affaires Familiales : Mme BILLOT-LEMPERIERE Greffier : Mme FACHE Greffier stagiaire : Mme BELLET
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