Vu les conclusions de la SCP BAGNOL & ASSOCIES elle a demandé de - juger que l’ensemble des condamnations mises à la charge de la SARL EFI et de la SCP BAGNOL & ASSOCIES ont été infirmées par l’arrêt

La SCP BAGNOL & ASSOCIES n’a procédé à aucun paiement au bénéfice de la société LODHI INTERPRISE. La SCP BAGNOL & ASSOCIES a interjeté appel par déclaration au greffe le 6 décembre 2022.

BAGNOL-BAGNOL DEMANDERESSE Madame [S] [M] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] comparante DÉFENDERESSE S.C.P.

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 DÉFENDERESSE S.A.S.

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX, S.E.L.A.R.L.

et 29 janvier 2026, Madame [X] [I] a fait assigner devant le président de ce tribunal statuant en référé Monsieur [D] [S] [P], le CHU de Nîmes, le Centre hospitalier d'Alès, le Centre hospitalier de Bagnols

avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1101 C/ *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS Représentant : Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2104 Association [1] Représentant : Me JULIE BAGNOLS

PARIS - #P0205 DEFENDEURS La société ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0325 La société SPIE BATIGNOLLES

de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE La société R2M, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX C/ Société LBBA-ARCHITECTURE, Société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société MAF, ès qualité d’assureur de la société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société SLG, Société MMA

SOCOTEC) représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE S.A. AXA FRANCE IARD (ass.

Portalis DBW3-W-B7I-4NN2 PARTIES : DEMANDERESSE La société LES HAUTS DE SORMIOU, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Eric BAGNOLI

1005 Enrôlement : N° RG 21/09889 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZKGL AFFAIRE : Mme [B] [V] (l’ASSOCIATION AVENARD-FERRATA AVOCATS ASSOCIES) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA CENTRE MANCHE (la SCP TERTIAN-BAGNOLI

ERILIA dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Eric BAGNOLI de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE

[W] [I] (la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

Par courrier du 8 octobre 2021, Monsieur [G] [R] a écrit à la SCI BAGNAROL et a sollicité l'annulation de la vente.

[R] [M] (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier

OEUVRE, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 950 425 892 et dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante LA SAS SPIE BATIGNOLLES