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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
686818094965b5d9df31359e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EBG RAYNAUD Grosse délivrée le à Avocats : Me Fabienne BARNECHE la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES la SELARL MAÎTRE [E] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d3bcf40727a0043ba62
7 avril 2025
7 avril 2025
PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/01997 N° Portalis 352J-W-B7I-C6OZD REDISTRIBUTION N° MINUTE : Copies certifiées conformes à délivrées à : Me Bardèche
Source officielleCHAMBRE REFERES
69e27d28cdc6046d479c26bf
1 avril 2026
1 avril 2026
En l’espèce, l’expertise clairement sollicitée s’agissant de la VMC, du barbecue et de la cheminée, est nécessaire à la constatation et à la détermination de l’origine des désordres allégués par Madame
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a82981228119c9032269ee
8 janvier 2024
8 janvier 2024
352J-W-B7F-CU33B DEMANDERESSES Mme [W] [G] [M] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 2] représenté par son syndic, la société FONCIA GIEP AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Bruno BARDÈCHE
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d982416523b9959ba47
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] représenté par Me Antonio ALONSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0074 DÉFENDERESSES Association GROUPE IONIS EXECUTIVE MBA ISG-EPITA [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Bruno BARDÈCHE
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b63ea43407b90fef98
6 octobre 2025
6 octobre 2025
5] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/04947 N° Portalis DB3S-W-B7J-3DU2 Minute : 1082/25 Madame [N] [U] Représentant : Me Audrey BARNEL
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5fdd7001754d61a4a8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de l’AARPI ASSOCIATION BARNEL-BELOT, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 241 COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 26 Mai 2025.
Source officielle1ère Chambre A
699f5bf7cdc6046d47bb2f3f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Enfin, s’agissant de la cheminée de barbecue, l’expert judiciaire indique dans son rapport que : « Concernant la sortie du conduit de barbecue qui est actuellement à moins de 20 centimètres de la toiture
Source officielleREFERES 1ère Section
66158325db5098996d5a447f
8 avril 2024
8 avril 2024
Madame [D] et Monsieur [N] exposent qu’ils ont été blessés le 10 avril 2021 par brûlure à l’occasion d’un barbecue organisé au domicile de Monsieur [Y], assuré auprès de la compagnie PACIFICA ; que l’expert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a805eb387f553b9e7b3
7 avril 2025
7 avril 2025
un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur employeur : Madame Laurence RABOISSON Assesseur salarié : Monsieur Ahmed BARGACH
Source officielle3ème Chbre Cab A1
677d7d98b032d83cfd3e748e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
la démolition du mur sans respecter les normes DTU compte tenu des procès-verbaux de constat produits, son jardin ayant été contaminé par du résidu de ciment et les plantes ayant été impactées, son barbecue
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67ec2af3dd062d9f810e070c
1 avril 2025
1 avril 2025
CHATEAU VERMONT Grosses délivrées le à Avocats : Me Fabienne BARNECHE la SELAS FIDAL la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c9306866c0645d284a5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Friedman Benda Paris représentée par Me Marc-Olivier DEBLANC de la SELARL BARNETT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C1843 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4902fc178212f7c9c8
1 avril 2025
1 avril 2025
Fait à [Localité 1], le 01 Avril 2025, Le Greffier, Denis TCHISSAMBOU Le Président, Cédric BRIEND Transmis par RPVA à : Me Audrey BARNEL
Source officiellePCP JCP requêtes
6660ad27034fdec52d9ea453
15 avril 2024
15 avril 2024
requêtes N° RG 23/05650 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2JI6 N° MINUTE : 2024/1 JUGEMENT rendu le lundi 15 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [W] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Manon BARNEL
Source officiellePPEP Civil
68e57f670e2901d10fa58fc9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
locataire depuis 2023, en ce qu’elle a d’une part procédé à l’aménagement d’une terrasse sur les espaces communs de l’immeuble sans autorisation et d’autre part y a installé avec son fils, outre des barbecues
Source officielleChambre 2/section 3
67743eadff1db94e0238bb3e
22 avril 2024
22 avril 2024
assistée de Madame Line ASSIGNON, Greffier, DEMANDEUR Madame [L] [J] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] (HAÏTI) [Adresse 4] (étg 6) [Localité 5] Ayant pour avocat Me Manon BARNEL
Source officielleServ. contentieux social
686c0b59dd7001754d61a38b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/01236 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPK3 N° de MINUTE : 24/01236 DEMANDEUR Monsieur [S] [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Audrey BARNEL
Source officielleJCP FOND
69ea93cbcdc6046d474eef91
13 avril 2026
13 avril 2026
Ils font état à ce titre de stockage de bouteilles de gaz et de poubelles sur le balcon, de barbecue au charbon malgré l’interdiction du règlement de copropriété, ou encore de l’installation sans autorisation
Source officiellePROCEDURES ORALES + JCP
6a1ddf6ccdc6046d47c066ae
18 mai 2026
18 mai 2026
Monsieur [C] n’a pas respecté ses obligations contractuelles en étant défaillant dans le paiement du loyer et n’a pas joui du bien en bon père de famille, proférant des menaces, réalisant des barbecues
Source officiellePage 1 sur 4