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149 résultats pour « Baschet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

65848c76e41137cbf9fc4264

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDERESSE Syndicat de copropriété RESIDENCE LA BACHELLERIE pris en la personne de son syndic, la SAS CABINET LIQUARD, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 350 285 730 dont le siège social est

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a924e82250580d22f1d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

DEMANDERESSE La Société CABINET ALAIN BAUCHET, SA, agissant en qualité de Syndic du Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Cécile IDIART

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfedb01eea4cf01a43a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [B] [G] 13 rue du Sergent Bauchat 75012 PARIS non représenté S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47c5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

en audience publique le : 12 Septembre 2025 N° RG 25/02755 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6R5K PARTIES : DEMANDERESSE S.D.C. [6] SIS [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice le cabinet BACHELLERIE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e76d34da2cbdcda1f4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

EXPOSE DE L’INCIDENT La SCCV LOFT DESIGN BAUCHAT, a en qualité de maître d’ouvrage, fait entreprendre la construction d’un immeuble sis [Adresse 6] à [Localité 8].

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158774e929a9d8fa454c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 6] sis [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice le cabinet BACHELLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260102fc178212f7efc8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 7], représenté par son Syndic en exercice le Cabinet BACHELLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Benjamin LAFON, avocat

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839f9e517147355d7afb773

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/05937 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36BU PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B], [S] [D] née le 17 Février 1965 à [Localité 9] (13), domiciliée : chez CABINET BACHELLERIE, [Adresse 5] représentée par

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67be24de10bc47488bc8a1ce

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[B] [X] [Adresse 2] [Localité 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabian BACHEM, Juge Greffier : Odile GUIDAT, Greffier DEBATS : Audience publique du 09 Janvier

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67be24df10bc47488bc8a1eb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[T] [A] [Adresse 5] [Localité 7] comparant en personne Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 10] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Fabian BACHEM, Juge Greffier :

Source officielle
TJ

Référés

68ed70d50da7cb996dcbb28e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 25/01499 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKOC MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01499 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKOC NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET à Me Sophie FILLOUX à la

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4b97a459da3dcdea97b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

section N° RG 24/12911 N° Portalis 352J-W-B7I-C6A2N N° MINUTE : REDISTRIBUTION 19ème chambre civile 3 Copies certifiées conformes -Me BACHELLERIE

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f8bcdc6046d47ff9e41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CA CONSUMER FINANCE ANCIENNEMENT DENOMME SOFINCO immatriculée au RCS de EVRY sous le n° 542 097 522 1 rue Victor Basch CS 70001 91068 MASSY CEDEX Non comparante, ni représentée DÉBATS : L'affaire a

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c14509cc68c186ef25

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

assurance QBE succursale de QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par son Président en exercice domicilié es qualité au dit siège représentée par Me Michel BARTHET

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

68f2a350e97b8c182996d706

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Vanina MEPLAIN, avocat au barreau de PARIS ayant pour postulant Maître Marie DUPONCHELLE de la SARL ESIA AVOCATS, avocats au barreau de COMPIEGNE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Monsieur Bertrand BAUCHOT

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a4e8033cf481c39a2d8d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS substitué par Me Véronique SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

675a12ff3bace64ddb46bc09

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

N° RG 24/01450 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TEOD MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01450 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TEOD NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET à Me Michaël MALKA-SEBBAN

Source officielle
TJ

Référés

697acedacdc6046d470c10bb

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° RG 25/04340 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UOOE MINUTE N° : 26/ DOSSIER N° : N° RG 25/04340 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UOOE NAC : 72I FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Référés

6866f7c0d33109fd079b872b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 25/01806 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TK MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/01806 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TK NAC : 72I FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

6a1f3969cdc6046d47df4035

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Localité 1] (02) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Florence DANNE THIEFINE, avocat au barreau de COMPIEGNE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Monsieur Bertrand BAUCHOT

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SCC BASCHET

SIREN 820708451Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/05/2026

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Modifications diverses

BASCHET, Sylvain, Matthieu, Hervé

SIREN 988978672Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MICHELE BASCHET SAS

SIREN 307254862Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/11/2025

Voir →

Modifications diverses

BASCHET, Frédéric, Bertrand, Claude, Marie

SIREN 480322700Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/09/2025

Voir →

Créations

BASCHET, Sylvain, Matthieu, Hervé

SIREN 988978672Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

11/07/2025

Voir →