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79 résultats pour « Baziz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f82edcdc6046d477f9739

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 4] numéro 1 volume 2026 S et un état hypothécaire en date du 12 Janvier 2026 concernant un bien situé sur la commune de [Localité 5], sis [Adresse 3], formant le LOT n°7 du Lotissement “Le Clos Bazile

Source officielle

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TJ

Référés

69d03710cdc6046d470881b2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BAZILE & CHEREMOND à comparaître à l’audience des référés du 06 février 2026. A cette date, l’affaire a été renvoyée à l’audience 03 Avril 2026 pour vérification du versement des fonds.

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bb5b60c111a421bea9b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

BAZIM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jérémie NATAF, avocat au barreau de PARIS - #B1013 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6736523d944f91b65d3a2526

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SURENCHERISSEUR DU DIXIEME (Déclaration de surenchère déposée le 08 juillet 2024 à 14h34 au greffe) Représentée par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28abee97b8c1829957fa9

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Emmanuelle BAZIN............. Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66980994b60c111a421b8f11

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

BAZIN BATIMENT, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Laure-cécile PACIFICI de la SELARL TACOMA, avocats au barreau

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TJ

JUGE CX PROTECTION

69d956a5cdc6046d47cf06b2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, en plus des entiers dépens qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l’article 699 du Code de procédure civile par la SELARL BAZILLE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

669aaeba30bd4f0c3f6b317f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BAZZI [Adresse 3] [Localité 18] S.A.R.L.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69e283f2cdc6046d479ca45d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me De Jorna, Me Bazin, le : +1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/15661 N° Portalis 352J-W-B7J-DBIXF

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66158666db5098996d5ad069

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Y] [E] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle BAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

69844240cdc6046d47fbe50c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

76080 LE HAVRE CEDEX représenté par la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocats au barreau du HAVRE DÉFENDERESSE: Madame [X] [T] [F] née le 18 Avril 1985 à LE HAVRE (76600), demeurant 84 rue René Bazille

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd89df5b5c7d10ca6961

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RESIDENCEBOIS D’ARCY (FONCIA) C/ [F] [B], [W] [T] expédition certifiée conforme délivrée le à Me BAZIN Mr [B] Mme [B] Minute : /2025 JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE

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TJ

1ère Chambre

67116714fbbe959e6f1ffce6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

le : A l’audience du 13 Juin 2024, Nous, Quentin SIEGRIST, Juge de la mise en état assisté de Henry SARIA, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur [O] [M] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Astrid BAZIN

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TJ

Troisième Chambre

67ed8593da9e15c5131fc9ec

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

le numéro 490 205 184 dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie BAZIN

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662fe322b89538338ecddb4e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Portalis DB2H-W-B7F-WNFN PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Pauline BAZIRE

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TJ

Saisies Immobilières

689a3a3afd8239f1252f9237

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ADJUDICATAIRE SURENCHERI (Adjudication du 12 mars 2025) Représenté par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147. *** Vu le cahier des conditions de

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TJ

Chambre des Référés

65c28c2aa2af13da68689de8

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

immatriculée au RCS d’EVREUX sous le n°502.336.613, dont le siège social est [Adresse 28], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Non représentée BAZZI

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TJ

Quatrième Chambre

65b40ba9753f879640d67ce6

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Astrid BAZIN

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b066304ff28fe37e646b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AFFAIRE : [L] [G] C/ [Adresse 11] Code 88M Majeur handicapé - Contestation d’une décision relative à une allocation Not. aux parties (LR) : CC [L] [G] CC [12] CC Me Ludovic BAZIN

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TJ

Référés

69d979b5cdc6046d47d1daa6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

assureur responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale de la SAS REMBAULT-PASQUIER (N° Contrat : 00/S.20001-00761) [Adresse 2] [Localité 4] (BELGIQUE) représentée Maître Ludovic BAZIN

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