CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 439 résultats pour « Bess »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S2

69dd61f8cdc6046d47222150

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

frais de recouvrement, - Condamner la SAS BEB à lui payer la somme de 4545.45 euros à titre de dommages et intérêts pour absence de restitution du matériel, - Condamner la SAS BEB à lui payer la somme

Source officielle

Page 1 sur 72

Suivant →
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188507cdc6046d4746af84

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

- condamner la SAS Best Automobile à lui rembourser le prix de la vente soit la somme de 8.000.00 € avec intérêts au taux légal, - condamner la SAS Best Automobile à reprendre possession du véhicule

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0569

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

BE YOUR SELF FRANCE [Adresse 1] [Localité 4], France représentés par Maître Pierre MASSOT de la SELEURL SELARL ARENAIRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0252 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd99cdc6046d473d7d64

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Par acte du 27 octobre 2020, la SCCV LES 3 BECS PROMOTION (maître d’ouvrage) a confié à un groupement, composée de Monsieur [O] [S], architecte, et du BE CERTIB, la mission de maîtrise

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551d3cdc6046d47702b6e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BEG INGENIERIE 31 rue Henri Poincare 45062 ORLEANS CEDEX 2 représentée par Maître Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2150 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75f1cdc6046d477e700d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SARL Bel Abri France ne formule aucun moyen en défense sur ce point.

Source officielle
TJ

REFERES

69d58109cdc6046d4773c611

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[E] [T] a adressé à la SELARL MJ CORP la déclaration de créance de son mandant à l’encontre de la SAS BEM 2, en application des dispositions de l’article L. 622-24 du code de commerce.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

Portalis DBZI-W-B7J-E47W S.C. SCCV LES TERRASSES DE LA PLAGEc/S.A

69d98359cdc6046d47d295fb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La mission de revêtements des sols et de la faïence a été confiée à la société LE BEL ET ASSOCIES, assurée auprès de la SMABTP.

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d81aedcdc6046d47b1a9e0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[E], la société BEA INGENIERIE et la société Axima Seitha à verser la somme de 547 824 euros hors taxes, la somme de 66 115,40 euros toutes taxes comprises et la somme de 17900,16 euros, au titre des frais

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbda3cdc6046d473aff26

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BET ATELIER 75, S.A.

Source officielle
TJ

Référés

69d96defcdc6046d47d0dd60

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BEST INTERNATIONAL à comparaître à l’audience des référés du 11 Mars 2026. A cette audience, Monsieur [X] [J] a réitéré les termes de son assignation.

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f867acdc6046d477fe409

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [Y] [A] épouse [F], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DÉFENDEUR : S.A.S. 5ASEC R I F exerçant sous l'enseigne BEL

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d95342cdc6046d47cecd1e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République et Me Chérifa TAYEB-BEY.

Source officielle
TJ

Référés

69d80404cdc6046d47afcea5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du BET STRUCTURES BATIMENT n’a pas encore été réalisée, FAIRE injonction à la société ERGO [Q] [O] de produire dans le délai de 8 jours à compter du dépôt de l’étude d’exécution du BET STRUCTURES BATIMENT

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d9532bcdc6046d47cecb8e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Etablissement 1], Madame le Procureur de la République, Madame [A] [M], Monsieur [J] [H] et Me Chérifa TAYEB-BEY.

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfddacdc6046d47598a8e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

réglé auprès de la société EASYJET EUROPE les titres de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : EJU 4317 Aéroport de départ : aéroport de Lyon (LYS) Aéroport d'arrivée : aéroport de Brest (BES

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54786cdc6046d476f6d57

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par avenants des 21 novembre 2019 et 29 avril 2020, la Banque Populaire et la société EURL RLC, devenue la société Pharmacie du Métro Bel air en 2019, sont convenues de modifier les conditions du prêt

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

668edcea2980a82f59dc5785

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MH DECO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Me Maëva GAUTELIER, avocat au barreau d’

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a15ec09cdc6046d4705ea59

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ETUDES ENVIRONNEMENT VOIRIE ASSAINISSEMEN T (BET EVA) DEMANDERESSE ALTAREA COGEDIM IDF, société en nom collectif immatriculée au R.C.S de [Localité 1] sous le numéro 810 928 135, dont le siège social

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6631373519f939ca6242e2cd

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 13] représentées par Maître Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN ZENOU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0207 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle