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7 résultats pour « Bionda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 2

65a9752319a7f19a782db4f1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PLEYEL BIANCA, prise en la personne de son gérant Monsieur [B] [R], domcilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e0079cdc6046d4759b907

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AU FORUM DU BÂTIMENT (RCS de [Localité 1] 403 092 968) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Binhas AOUIZERATE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1325 DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677842dae5fcd6312332fd9b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

LITIGE Suivant devis signé le 15 septembre 2016, la SAS MEDYACHT MARINE (anciennement dénommée MEDIACO YACHT) a consenti à Monsieur [S] [U] un contrat d’hivernage pour le navire RIVA 38 BRAVO dénommée BIANCA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be092cda2201c09829f2e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Déplorant des réserves non levées, des désordres et non conformités, le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier VILLA BIANCA a sollicité l’instauration d’une mesure d’expertise.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

697c1d1fcdc6046d47310d2b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR : Monsieur [G] [C], né le 18 Mars 1965 à STRASBOURG (67000), de nationalité Française, demeurant Le Pays de bois, 835 Route de Bionac, - 24530 VILLARS Représenté par Me André LETIN, avocat

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Madame [IZ] était clairement informée du risque augmenté de malformation de la colonne vertébrale fœtale (spina bifida). C’est le risque le plus anciennement connu de la Dépakine.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c0cc2dd7001754d61ac90

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

homolatéral,Un épanchement liquidien intra-articulaire de faible abondance,Un hématome liquéfié,Une amyotrophie des muscles obturateurs interne et externe gauche, Un lipome du filum terminal avec spina bifida

Source officielle