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1 560 résultats pour « Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

“Porc blanc de l’ouest” est le nom d’une race de porcs de couleur blanche originaires de l’ouest de la France (Normandie, Bretagne et Pays de la [Localité 6]) reconnue par le ministère de l’agriculture

Source officielle
TJ

JEX

6a160bd5cdc6046d47083f53

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION LE LOUP BLANC a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer le 9 janvier 2026.

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f867acdc6046d477fe409

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [Y] [A] épouse [F], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DÉFENDEUR : S.A.S. 5ASEC R I F exerçant sous l'enseigne BEL & BLANC

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle diffère de la première en ce que sa couleur n’est pas « bleu et blanc » mais « bleu marine, blanc » et que les mots en lettres blanches sont de plus petite taille et occupent ainsi au centre du disque

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b2b326fd6229a4e58a3a36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La sous-face de la parure représente des plumes noires et blanches sur fond blanc.

Source officielle
TJ

Référés

6a15f8a5cdc6046d4706c8c6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre MARTINEZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 686 DÉFENDEUR Madame [Z] [T] [M] veuve [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal BLANC

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0f525bcdc6046d477bb1d7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1]) Représenté par Me Yael WOLMARK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1361 DÉFENDEUR Monsieur [T], [M], [L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Herve BLANCHE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

6a15e02dcdc6046d47050166

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée D'AUTRE PART EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par exploit de commissaire de justice du 19 janvier 2026, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] sise [Adresse 6] à le BLANC

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PAYER Monsieur [G] [D] né le 12 Janvier 1970 à AMIENS (80000) demeurant 656 chemin de la Dame - 84850 CAMARET SUR AIGUES Madame [B] [S] née le 01 Août 1974 à NOYON (60400) demeurant 18 Les Chênes Blancs

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af75c9d5768f5969f529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mise en peinture en 2 couches mates blanches. Murs: Ponçage. Mise en impression en 1 couche. Façonnage d'enduit en 4 passes croisées poncées. Révision d'enduit.

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1dd030cdc6046d47bf4a17

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA BANQUE POSTALE CF SERVICE SURENDETTEMENT 93812 BOBIGNY CEDEX 9 non comparante Société EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALLEE DU CHATEAU BLANC CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société BNP

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba1fcdc6046d4740140c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le syndic rappelle que lors de l’AG du 11/07/2008, la résolution n°11 a adopté le modèle vantaux coulissant blanc.

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd3dd7001754d61a763

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

état détaillé des opérations d’achats et de ventes réalisées depuis la création de la société créée de fait concernant exclusivement les véhicules : ALFA TOURING 2600 rouge de 1964, ALFA TOURING 2600 blanche

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALL DU CHATEAU BLANC - CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante Société CAISSE D’EPARGNE ILE-DE-FRANCE CHEZ BPCE FINANCEMENT AGENCE SURENDETTEMENT TSA 71930 59781

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

6a10c1b1cdc6046d479d73ab

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L'EXÉCUTION [Adresse 1] JUGEMENT DU 22 MAI 2026 N° RG 26/00007 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-LZF4 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [Z] [K] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud BLANC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b8fd6229a4e58a5d21

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

famille afin de récupérer le diamand et confectionner une bague conforme à un modèle déjà réalisé dont elle avait apprécié l’esthétique, à la différence qu’elle souhaitait un anneau en or jaune et non blanc

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01026b98137c1747892d1

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BRASSERIE DU MONT BLANC, anciennement dénommée BRASSERIE DISTILLERIE DU MONT BLANC, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-pierre

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM JEX

679aad92e9a46d1f5a76ba0b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

saisie par la SARL TAKKO FASHION FRANCE, la SNC HERALD BLANC MESNIL a procédé volontairement à ladite mainlevée.

Source officielle
TJ

JCP

682f68b8dd4fa92cae32967e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Dans cette pièce, la peinture a été mal appliquée, une tache blanche est présente sur un des murs et des taches sont présentes sur le sol. L'état de la peinture doit être assimilée à une dégradation.

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

D’ALSACE, - de déclarer l’association ADAPEI PAPILLONS BLANCS D’ALSACE irrecevable en ses demandes, - de condamner l’association ADAPEI PAPILLONS BLANCS D’ALSACE aux dépens ainsi qu’au paiement de la

Source officielle

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Créations

BLANCO, Nicolas, Pierre, Luis

SIREN 109618132Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BLEU BLANC SUD

SIREN 487590457Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SARL LES BLANCHES AU SOLEIL

SIREN 527869812Greffe du Tribunal de Commerce de niort

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Ma Page Blanche Coaching

SIREN 900103821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANCHISSERIE MIDI-PYRENEES

SIREN 434531992Greffe du Tribunal de Commerce de niort

20/09/2026

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