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354 résultats pour « Boisnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69e657f7cdc6046d47ea5de2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

VENTE FORCÉE 09 avril 2026 DEMANDERESSE SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE [Localité 1] DENOMMEE EN ABREGE SOFIDER, [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Henri BOITARD

Source officielle

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TJ

Référés

686d7b4fa2273490db10d5c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS d’ANGERS sous le n° 441 364 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
TJ

Référés

69d97999cdc6046d47d1d82f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

immatriculée au RCS d’[Localité 3] sous le n° [N° SIREN/SIRET 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
TJ

REFERES

67f597efbbf04ef7857c4048

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Qu’il convient d’en prendre acte et de déclarer le désistement

Source officielle
TJ

REFERES

69d580f4cdc6046d4773c40d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que la défenderesse n’a présenté aucune défense au fond; Qu’il

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96ea9d5adc2606284bc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que le défendeur accepte ; Qu’il convient d’en prendre acte et

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76e72b7e1b6bf1e3879

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que le défendeur accepte ; Qu’il convient d’en prendre acte et

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76e72b7e1b6bf1e3892

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que le défendeur accepte ; Qu’il convient d’en prendre acte et

Source officielle
TJ

REFERES

69d580f9cdc6046d4773c488

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que la S.A.R.L. CF CONCEPT et la S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76a72b7e1b6bf1e37e4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [K] est propriétaire du lot n° 3 dans l’immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 6] (37).

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TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b5447

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

C.EXE : Maître Thierry BOISNARD Maître [H] [Y] Copie Dossier le Par courrier recommandé avec accusé de réception distribué le 27 septembre 2024, la société Entreprise de Construction Portier, par l

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TJ

REFERES

69d580f6cdc6046d4773c463

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES

69d58124cdc6046d4773c870

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOISTARD, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e381c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, greffier, Vu les articles 394 et suivants du Code de procédure civile ; Attendu que le demandeur se désiste de sa demande ; Que le défendeur accepte ; Qu’il convient d’en prendre acte et

Source officielle
TJ

REFERES

6865a76b72b7e1b6bf1e3817

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : Par actes de commissaire de justice du 07 janvier 2025, l’[11] a donné assignation devant le président du Tribunal judiciaire à : - M.

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TJ

1ère Chambre

69dff110cdc6046d475f3e1c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

et Etablissement de l’INSEE sous le numéro 322 505 009, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Maître Thierry BOISNARD

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TJ

11ème civ. S4

69cd8f5acdc6046d47ca4109

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

S4 N° RG 25/06303 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NW7P Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gaspard BOISNARD M.

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TJ

Référés

6a15fe41cdc6046d47072f66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Pierre LAUGERY de la SELARL LEXCAP, substitué par Maître Thierry BOISNARD

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e951f13ea43407b9106ffb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BOIZARD - C.

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TJ

REFERES

67fd80ede85d0474bddbd8df

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BOISTARD, Greffier. EXPOSE DU LITIGE : M. [C] [U] est propriétaire du lot n°7 dans l’immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 5].

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