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551 résultats pour « Boreda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6216

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

658097d63ea7c8c1120f1f7d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/00806 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XL7R INCIDENT DESSAISISSEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 23/00806 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XL7R N° de Minute : 2023/00

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

658096f03ea7c8c1120de62f

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ENTRE : Partie demanderesse : Enfant [M] [C] présent, Représentants légaux : Madame [Y] [M] 4 E avenue de la Gare 33200 BORDEAUX comparant en personne, Monsieur [S] [M] 4 E avenue de la Gare 33200

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae6ce97b8c18299794a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par conclusions d’incident du 7 septembre 2023, la SCI BORENA a saisi le juge de la mise en état d’une exception de procédure.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6a173850cdc6046d47256be5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La SARL PHARMACIE DU CENTRE est preneur d’un bail commercial sis [Adresse 6], dont la SCI BORDA, gérée par [W] [M], est propriétaire.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86f1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

00896 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JXUO du rôle général [M] [T] c/ [P] [I] GROSSES le - Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY , Maître Françoise LAFOND de la SCP LAFOND-POGLIANI-BORDAS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d7faa704a07f4934420

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FUND [Adresse 3] (LUXEMBOURG) représentée par Maître Carole MENARD de l’AARPI MONTAGARD & Associés, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0940 DÉFENDERESSE Société [Localité 6] BOREA

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413402fc178212f84e5c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JC TOITURE Contre : [Y] [I] Grosse : le la SCP LAFOND-POGLIANI-BORDAS Copies électroniques : la SCP LAFOND-POGLIANI-BORDAS Copie dossier la SCP LAFOND-POGLIANI-BORDAS TRIBUNAL

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca4800

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FIDUCRE C/ [I] [B] Grosse délivrée le à Avocats : Me Jean-baptiste BORDAS la SELARL D’AVOCAT BABALI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6696c7509a603a6929144d7a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Elle a confié plusieurs lots à la société BONEMA, dont le lot terrassements généraux.

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TJ

4ème chambre 1ère section

6786b8d9df5b5c7d10ca5a29

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BORDAS INDUSTRIAL GROUP représentée par Me Christine SARAZIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0286 DEFENDERESSE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE CONSTRUCTION À CAPITAL VARIABLE BRAZZ ’HABITAT défaillante

Source officielle
TJ

Référés

686eb0b372b5e5e648cae9d1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BOREAS Real Estate [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

686816de4965b5d9df312a08

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BULL, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Maître Katia BONEVA-DESMICHT de l’AARPI BAKER & MC KENZIE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

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TJ

Chambre référés

670d635dd1ffbed0eed97b57

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Claire LAMENDOUR a été rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [O] [P] [G] [I] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Justine GENTILE, avocat au barreau de NANTES, Me Benoît BOMMELAER

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TJ

Référés Cabinet 4

68f28ac3e97b8c18299580ac

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

CACHE MAILLE 13 dont le siège social est sis [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1392dd7001754d61c853

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

RE F E R E N° Du 07 Juillet 2025 N° RG 25/00198 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LPNA 30F c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, Me Valérie LEBLANC - copie dossier - 2 copies service expertises

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TJ

Chambre référés

6a0b711bcdc6046d471e363b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

RE F E R E N° Du 18 Mai 2026 N° RG 26/00025 N° Portalis DBYC-W-B7K-L4NS 30G c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, Me Jean-Maurice CHAUVIN - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

68e88b893ea43407b9fbbcc3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Coulet, Me Boneva-Desmicht, Me Benillouche, le : +1 copie dossier +1 copie au médiateur par courriel ■ 5ème chambre

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TJ

4ème chambre Cab B

65b7fa4e858823c56e0cfce5

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DEFENDEUR : Madame [U] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 8] de nationalité Française En invalidité [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Sophie BORODA

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fdac8a1343b8cd6260a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSE Société PARGAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Katia BONEVA-DESMICHT

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