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388 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

677d7ac8b032d83cfd3e6c57

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Représentée, la société des Chats Bossus demande le bénéfice de son acte introductif d’instance.

Source officielle

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TJ

Service des référés

69dd36f9cdc6046d471eee1c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] À [Localité 2] représenté par son syndic la SAS BONUS

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae71e97b8c18299795ea

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP ADDE - SOUBRA AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure : Une promesse de vente de biens immobiliers a été conclue par acte notarié entre la SCI LE BOSC

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d4e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CREDIT LOGEMENT - immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° B302.493.275 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, la SELAS

Source officielle
TJ

Juge des libertés

678172566d34da2cbdcd9c58

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

personne intéressée doit être trouvé avant l'expiration du délai de prolongation sollicité ; DEROULEMENT DES DEBATS : La personne étrangère présentée déclare : je suis pas quelqu’un à problème, je suis bosseur

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

69a9d7eacdc6046d47a48886

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[N] [O] a fait assigner la société BOOST CAR devant le Tribunal judiciaire de Bobigny et demande au juge de : " condamner la société BOOST CAR à payer à M.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc4c52714c33ca45900

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TOIT ET JOIE Représentant : Maître SCP BOSQUE ET ASSOCIES de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : C/ Madame [X] [G] Exécutoire, copie, dossier

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881eef

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

avocat plaidant, vestiaire #P105 Organisme CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCES MALADIE DE [Localité 6] - CPAM DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Maher NEMER de la SELARL BOSSU

Source officielle
TJ

Service des référés

66903930766d1156dbc01372

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ca

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/08585 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTE6 Monsieur [N] [Y] Représentant : Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE ET ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b769c3ba90f51dc155c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/11595 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2HVP Monsieur [D] [I] [E] Représentant : Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE ET

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b84fcdc6046d479cb4ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [C] [I] veuve [L] - venant au droit de [Y], [K], [H] [L] née le 08 décembre 1947 à [Localité 1] (PUY-DE-DOME) demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOST-AVRIL

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

697336eacdc6046d4765ece7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Trois enfants sont nés de cette union : - [W] [O] né le 17 septembre 2006 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) majeur ; - [I] [O] né le 21 juillet 2010 à TUZLA (BOSNIE HERZEGOVINE) ; - [R] [O] né le 02 septembre

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f8766d1156dbc00b41

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER

Source officielle
TJ

Chambre 6

65b15e20b9f94e98464d919a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 23/11926 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YQ4R Monsieur [J], [V], [P] [E] Représentant : Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

1ère section N° RG 24/06679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4QXJ N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE PARTIELLE rendue le 07 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [K], [M], [F] [E] Chateau du Bosq

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0244002fc178212f7e681

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BOOSTER CONNECT Au siège social : [Adresse 4] [Localité 7] Aux locaux loués : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #E1450, et Maître Nacera

Source officielle
TJ

Service des référés

678037919c3ba90f51dc64de

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ENTREPRISE FAVIER MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, L’AUXILIAIRE Es qualité d’assureur

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TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b88a2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Trois enfants sont issus de cette union, à savoir: - [L] [X] née le 25 octobre 2012 à PRIJEDOR (BOSNIE HERZEGOVINE), - [O] [X] née le 2 octobre 2014 à PRIJEDOR (BOSNIE HERZEGOVINE), - [W] [X] née le 29

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6866c559d33109fd079a987c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet BONUS PATER FAMILIAS SAS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

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