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18 résultats pour « Boudevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68f93d31de0ebe408dab273b

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

ASCQ CEDEX représentée par Me Nathalie ALLIER, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEUR : Monsieur [T] [S] né le 20 Août 1986 à MARTIGUES (13500) Salin Collectif Bat 522 A2 N°203 1 rue de la Bouvine

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d8086acdc6046d47b02bb5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Pierre Mendès France 75013 PARIS Représentée par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN A : Mme [Q] [C] 33 rue Ferdinand Cartier Résidence Jardin de l’Abbaye - Appt 22 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6786b8e1df5b5c7d10ca5b04

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandie BOUDIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

670975e706866c0645d3bc07

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [C] [D] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 5] ( COTE D’IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandie BOUDIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69741cbccdc6046d477fcdda

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Observation lors de la vente: le boudin de flottation en parti arrière, nécessite un recollage”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67858242aaacbea0fe68695c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JANVIER 2025 Demandeur : URSSAF de Normandie 61 Rue Pierre Renaudel CS 93035 - 76040 ROUEN Cedex 1 Représentée par Mme [V], munie d’un pouvoir régulier ; Défendeur : Madame [S] [O] 29 Rue Eugène Boudin

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01dec74e929a9d8faef97

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N] [V] le 26 septembre 2025 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “Idées suicidaires scénarisées (strangulations) et scarifications, menace de passage à l’acte sur personnalité Bordeline

Source officielle
TJ

JLD

669ab6e230bd4f0c3f6c55a5

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

contexte de grande détresse psychologique alimentée par des tensions avec son concubin et le placement éducatif de son jeune enfant âgé d’un an, qu’elle est décrite comme présentant une personnalité “bordeline

Source officielle
TJ

J.L.D-35 BIS

686433f30bb2f8a66ca631c4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Avisons l’intéressé de son droit d'être assisté d'un avocat ; L’intéressé, entendu en ses observations, assisté de Me Karine BOUDEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd8fecdc6046d47bff34d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

HABITAT 76 Expédition exécutoire à - Mme [P] [Z] [A] - Me MOLINERO [O] - CPAM RED DEMANDEUR Madame [A] [P] [Z] née le 15 Avril 1978 25 Impasse de la Fontaine 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806b7cdc6046d47b00b09

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE Expéditions exécutoires à - [F] [P] - Me BRESSOT CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE DEMANDEUR Madame [F] [P] 51 rue Marie Curie 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35b51b02779572a20eb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CABINET CHARONNE KINESITHERAPIE ET THERAPIE MANUEL LE 144 rue de Charonne 75011 PARIS Madame [L] [O] 13 rue des Taillandiers 75011 PARIS Madame [N] [Y] 11 avenue de Bouvines 75011 PARIS Monsieur [T]

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TJ

Pôle social

6983b584cdc6046d47eee604

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

desquels toutes les corporations intervenaient en même temps y compris les calorifugeurs qui isolaient les multiples tuyauteries, les comllecteurs de vapeur; les soutes, etc. à l'aide de tresses, de boudins

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3483

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Loirac, comprenant maison d’habitation composée de deux pièces, parc, hangar et pré attenant, contenant environ soixante quatre ares confrontant : Du nord du chemin de grande communication Du levant à Boudin

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TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b579fd6229a4e58a5662

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LAGRANGE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA330 DÉFENDEURS Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [H] [J] [T] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Karine BOUDEN

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TJ

2ème Ch. Cab B

69dd4422cdc6046d471fd95f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

STRASBOURG, avocat plaidant, Me Alexandra BORDONNE, avocat au barreau de SARREGUEMINES, avocat postulant DÉFENDEUR Monsieur [B] [C] [F] né le 12 Mai 1971 à BITCHE (57230), demeurant 16, rue de Bousseviller

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TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

. - Tours Boutteville le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Travel Airport le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - [Localité 10] Holding le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Vignobles Trianon le 03.02.2023

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TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il en va ainsi des travaux dans la cave (annulation du muret de 20cm au niveau du bac de douche et en remplacement réalisation d’un boudin de finition), en R+1 (brossage et nettoyage des poutres et des

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