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75 résultats pour « Boussif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

668c2bd9894f7f4d2e09f6e8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELEURL DRISS BOUSSIF AVOCAT, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [Z] né le 22 Février 1983, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Driss BOUSSIF de la SELEURL DRISS BOUSSIF AVOCAT, avocats

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOUSSIF, Yacine

SIREN 105318422Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

03/06/2026

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Radiations

BOUSSIF, Saifeddine

SIREN 883723413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/04/2026

Voir →

Radiations

BOUSSIF, Lina

SIREN 912355088Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

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Dépôts des comptes

DRISS BOUSSIF AVOCAT

SIREN 910386465Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

02/01/2026

Voir →

Créations

BOUSSIF, Wassim

SIREN 912542149Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

04/12/2025

Voir →

TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd53f31ecb9d9326cc0c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[E] [K], Mme [B] [S] [J] le: EXECUTOIRE + COPIE Maître Driss BOUSSIF de la SELEURL DRISS BOUSSIF AVOCAT - 2739 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0cb17bcdc6046d473a21e5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Suivant contrat du 17 novembre 2020, La SARL BOUDIER Immobilier Gestion Participation a donné à bail à Monsieur [C] [X] un logement situé [Adresse 2] à

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67fd534ce85d0474bddb4fe4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Ralph BOUSSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dcaa47251e2b24256445

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

VERSAILLES Première Chambre N° RG 23/03926 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJ5W DEMANDERESSE : [E] [V] [I] [M] représentée par Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C147, Me Ralph BOUSSIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f218cdc6046d47065695

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

APPR dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0513 DEFENDERESSE D'AUTRE PART Vu les articles

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66158793db5098996d5ad769

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

numéro Tribunal de Première Instance de PAPEETE 18 359 B, portant le numéro Tahiti D01975[Adresse 4] [Localité 2]Demanderesse subrogée dans les droits de la SAS VINI représentées par Maître Ralph BOUSSIER

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TJ

2ème chambre 2ème section

69d01390cdc6046d4705d6b0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[C] [P] [S] [I] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS - #P0513 DEFENDERESSES S.D.C. SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L?

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6a10b1cbcdc6046d479c2a60

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nicolas BOUTTIER de la SELEURL SELARL DE M° Nicolas BOUTTIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B1025 DEFENDEUR Monsieur [O] [C] [Adresse

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TJ

Juge des Libertés

6a10ab06cdc6046d479bb3da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [Y] née le 16 mai 1964 à [Localité 2] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l’Aveyron Vu la requête de [B] [Y] du 15mai 2026 reçue au greffe de la juridiction le 15 mai 2026

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TJ

Juge des Libertés

6a10ab0fcdc6046d479bb4a1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [O] né le 25 avril 1996 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'Aveyron Vu la requête de [B] [O] reçue au greffe de la juridiction le 19 mai 2026 ; Vu le

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TJ

PCP JTJ proxi fond

65cd137de3c16e330fea22e1

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christine DUMET-BOISSIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

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TJ

Service des référés

6a0e003bcdc6046d4759b4fe

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

RÉFÉRÉ RECTIFICATIVE rendue le 20 mai 2026 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, assistée de Laurence Bouvier

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TJ

PCP JCP ACR fond

6786b8e1df5b5c7d10ca5b04

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandie BOUDIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

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TJ

PCP JTJ proxi fond

65cd1387e3c16e330fea23a4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE IM [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine DUMET-BOISSIN Pôle

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TJ

8ème Chambre Cabinet L

670975e706866c0645d3bc07

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Mme PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Madame [Z] [C] [D] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 5] ( COTE D’IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandie BOUDIN

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TJ

J.L.D. HSC

6585dc89638cf45b25cb5e88

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

voisins lui en voudraient mais dit avoir été enfermée dans les caves de son immeuble, elle fait part de “barbarie”; elle se dit également persécutée par certains membres de sa famille, que l’on “a bousille

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TJ

PCP JCP fond

66980bb5b60c111a421bea8c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [F] Madame [P] [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christine DUMET-BOISSIN Pôle civil de proximité

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TJ

Cabinet 5

697b908dcdc6046d4723e219

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

vestiaire : PN 304 DÉFENDEUR Monsieur [V] [O] Né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 17] (Algérie) domicilié : chez [Adresse 12] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Christine DUMET-BOISSIN

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TJ

1ère Chambre

6a10a02ecdc6046d479ae29f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mise en délibéré au 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe, JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MOULIN siège social : 08 Quai Boissier

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