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429 résultats pour « Brico »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx général ex-ti

6866e449d33109fd079b5539

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d’achat auprès de la société BRICO DEPOT d’un montant de 342 euros datée du 15 février 2022 - Une facture d’achat auprès de la société BRICO DEPOT d’un montant de 374,25 euros datée du 21 février 2022

Source officielle

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TJ

1ère chambre - Référés

66fdad7c38de0398b51fe18a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BRICO DEPOT Immatriculée au RCS d’EVRY, sous le numéro 451 647 903 dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Catherine FOURMENt, avocat au barreau de Lyon, plaidant, et

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

659d98cbaa704a07f492cfdf

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

RG n° N° RG 17/00305 Minute n° DU : 09 Janvier 2024 AFFAIRE : [T] [G] C/ Société BRICO DEPOT, Société MARSH Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CDN JURIS Me Nadine DESSANG l’AARPI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

661436163bbdffcd9171a82d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

BRICOSER Copie exécutoire délivrée le : à : M.

Source officielle
TJ

Référés

66fd8b8138de0398b516e035

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BRICKS OUTLETS a fait assigner la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

67856172aaacbea0fe67f60a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SCI SAMSON SQUARE et la SCI SAINT-DENIS LA BRICHE ne répondent pas à cette demande.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

687eaa8341388e7853ac5dee

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 27 juin 2024, la SAS BRICKS GESTION 1 a assigné en intervention forcée la SAS LEXONOT et la SASU DUGUE aux fins de condamnation.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

690988a843d68eab4071a525

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Expéditions délivrées à Me Brice DUMAS, Me Emmanuel MITARANGA, Me Mourad MIKOU, Me Gilles GUEDIKIAN le Surenchère par M.

Source officielle
TJ

Référés

66335ba9c0d3e3fe99cae33f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

BRICKS OUTLETS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Delphine CHAMBON, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERE

69deb826cdc6046d473fdb9d

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

représentée par Maître Aurélien BOULINEAU de la SELARL OCEANIS AVOCATS, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDEUR : Monsieur [L] [W] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Brice

Source officielle
TJ

Service des référés

697a17a8cdc6046d47fbdbce

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société SAS BRIC [E] VOLTAIRE ne conteste pas que ces sommes étaient dues.

Source officielle
TJ

Référés

688d35ecafe88dc815de6410

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BRICKS GESTION 1, C/ Société ERGO VERSICHERUNG AG, S.A.S. OLYMPE IMMOBILIER, S.A.S. GREENTERA, S.A. BPCE IARD, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP

68cc4b789da368950468494d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [G] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

686eb1dc72b5e5e648caf310

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU PEUPLE FRANÇAISE Jugement du : 11 Février 2025 Affaire : [S] [V], , [L] [I] épouse [V], C/ [C] [Y] épouse [F], [O] [F], S.C.I. 2J2M NOTIFICATION le : Executoire et copie à : Me Brice

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19cb1cdc6046d47b15d30

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

☒ Copie à : ME CROIZIER ME BRICCA ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : DOMITIA

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4163cdc6046d471fa8f8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

34 rue Saint Brice - 28000 CHARTRES S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67f0243a02fc178212f7e55e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

audience ayant pour Avocat Me Gilles KHAIAT, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #C1628, non comparant à l’audience dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 21 janvier 2025, Nous, Brice

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

66fee098172da17169e9a93e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[G] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin MAUTRET, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0664 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 2 février 2024 ; Nous, Brice

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a03

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

LES MAISONS BARBEY MAILLARD Représentant : Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 Société CAMCA es qualité d’assureur

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b678df5b5c7d10ca50c4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Chambre 3 cab 03 C N° RG 17/10967 - N° Portalis DB2H-W-B7B-R2KY Notifiée le : Expédition à : Maître Yann GALLONE de la SARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES - 435 Maître Brice

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