Il a sollicité en outre du preneur, qu'il réimplante les buses d'écoulement d'eau qu'il a enlevées.

RÉFÉRÉ DU 21 MAI 2026 Minute n° : N° RG 25/00642 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HKIR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florian BRAVO, Vice-Président Greffier : Déborah STRUS DEMANDEUR : SCI BUT

Par message du 18 septembre 17h57 elle a été informée que le vol TO4605 arrivera à [Localité 4] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers [Localité

Il a également réservé une place de bus pour rejoindre la gare routière de [Localité 3] en Slovaquie le 31 août 2025. M.

Par message du 18 septembre 17h57 les parties ont été informées que le vol TO4605 arrivera à [Localité 4] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers

Par message du 18 septembre 17h57 elle a été informée que le vol TO4605 arrivera à [Localité 5] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers [Localité

Par message du 18 septembre 17h57 les parties ont été informées que le vol TO4605 arrivera à [Localité 4] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers

Par message du 18 septembre 17h57 elle a été informée que le vol TO4605 arrivera à [Localité 4] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers [Localité

Par message du 18 septembre 17h57 les parties ont été informées que le vol TO4605 arrivera à [Localité 4] en raison d’une fermeture de la piste d’atterrissage et que des bus effectueront le transfert vers

[E] le 02 janvier 2021 à 16h20 dans les circonstances suivantes : « un passager l’a agressé dans son bus » alors qu’il conduisait.

Elle indique qu’elle a travaillé précédemment en tant que conductrice de bus, en intérim, pour un salaire mensuel moyen de 1 800 €, et qu’elle a cessé de travailler car les horaires étaient incompatibles

Elle soutient avoir été blessée le 24 mai 2022 alors qu’elle était passagère d’un bus assuré auprès de la SA Axa France IARD.

demandes à l’exception de la demande de provision à valoir sur l’indemnisation du préjudice de l’enfant, faisant valoir qu’en date du 4 octobre 2021, leur fils alors âgé de 12 ans avait été heurté par un bus

[G] [C] [O] a quitté le logement il y a deux ans sans toutefois donner congé et que la dette locative est en partie liée à un arrêt maladie suite à une agression sur son lieu de travail (chauffeur de bus

Madame [M] [U], Monsieur [J] [B] et Monsieur [N] [F] font valoir que le 12 octobre 2023, Monsieur [R] [K] [C], alcoolisé, a donné plusieurs coups de pied sur le vélo de Madame [M] [U], conductrice de bus

Un bus est entré en collision par l'arrière du véhicule. Lésions : mal de tête, douleur au niveau de la nuque et du dos ".

2022, avec réserve du droit d’usage et d’habitation, aux consorts [Z]& [U] , Monsieur [F] les a par acte du 4 août 2025, assigné devant le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux dans le but

[Adresse 6] à 5 minutes ; arrêts lignes de bus 6122 et 6185. DESCRIPTION: Le n° 45 est introuvable.