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33 résultats pour « Calderero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

6a10c0b8cdc6046d479d5f26

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [R] [Y], demeurant [

Source officielle

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TJ

Chambre 9

6a10c0abcdc6046d479d5e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RÉSIDENCE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [I] [R],

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f044b502fc178212f85b2f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame [P] [V] (numéro de sécurité sociale [Numéro identifiant 3]) née le 7 décembre 1988 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Philippe PELTIER, membre de la SCP PELTIER & CALDERERO

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0dccdc6046d479d626d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [B] [A], demeurant [

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326870

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 9

S.C.I. SCI SYSTEMEc/S.A

68683d864965b5d9df32689f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SCI SYSTEME, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5725acdc6046d47728e22

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

HARVET, avocate au Barreau du MANS DEFENDEURS au principal, demandeurs à l’incident Monsieur [T] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Philippe PELTIER, membre de la SCP PELTIER & CALDERERO

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TJ

Saisies immobilières

69d57089cdc6046d47726a9e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du Mans osus le numéro 389 999 194 dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Jean-Philippe PELTIER membre de la SCP PELTIER & CALDERERO

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d864965b5d9df3268ad

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEURS Monsieur [B] [J], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 9

68e970653ea43407b91242d0

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [N] [L], demeurant [

Source officielle
TJ

Chambre 9

68e9709d3ea43407b9124649

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE Madame [P] [Z], demeurant

Source officielle
TJ

Chambre 9

697ad278cdc6046d470c4689

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSDENCE RENAIS SANCE II, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du

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TJ

Chambre 9

69d040efcdc6046d47096376

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

RÉSIDENCE [Etablissement 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [Y] [

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TJ

Chambre 9

6975f47bcdc6046d47a631e0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE MAILL ETS FONTENELLES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau

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TJ

Chambre 9

6979c480cdc6046d47f3d30b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES I RIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

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TJ

Chambre 9

697ae9aacdc6046d470dbd0f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE AMÉDÉ E BOLLÉE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du

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TJ

Chambre 9

HUISNEc/S.C

68683d874965b5d9df3268cd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RESIDENCE PONT DE L’HUISNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69656c7ecdc6046d47123d05

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE ATINE S, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

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TJ

Chambre 9

697c22ffcdc6046d47317c20

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LA LA GUNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

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TJ

Chambre 9

697ed0b9cdc6046d477b0abf

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE LE BE LVEDERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS

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