[H] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Caroline LOSFELD-PINCEEL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 2 Rue Charles de Gaulle - BP 74147 - 22104 LANVALLAY- Représentant : Maître Caroline

MAZERES de la SELARL CAROLINE MAZERES Me Carol LAGEYRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Fanny CALES, juge, statuant en juge unique.

DE LA RESIDENCE MOLA DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL LEXIADE ENTREPRISES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE

[V] [O] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Président : Mme Marion MEZZETTA, juge Assesseur : Mme Caroline FICHET, juge Statuant en double juges rapporteurs et, en l’absence d’opposition des parties

DBYT-W-B7G-E3N2 ============= [L] [M] [J] [E] épouse [C] C/ [K] [C] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Florence GASTINEAU Maître Peggy MORAN

Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX04] @ : [Courriel 8] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/04770 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZL4K Minute : 24/00198 Monsieur [N] [H] Représentant : Me Caroline

Renaud NOIROT, juge Assesseurs : Mme Caroline FICHET, juge Statuant en double juges rapporteurs et, en l’absence d’opposition des parties, ont rendu compte des plaidoiries au tribunal dans le délibéré

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 3] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06531 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4WM Minute n° copie certifiée conforme le 07 janvier 2025 à : - Me Caroline

JUGEMENT : - au fond, - réputé contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - rédigé par Anne-Caroline HAGTORN, - signé par Anne-Caroline HAGTORN, juge et

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/03444 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YUTP AFFAIRE : Mme [Y] [W] (Me Arielle LACONI) C/ Mme [J] [P] [N] (Me Caroline

Strasbourg TRIBUNAL DE PROXIMITE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Juge [Adresse 2] [Localité 7] ☎ : [XXXXXXXX01] [Courriel 8] ______________________ [Localité 10] Civil N° RG 24/00308 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MO6A

MOMA AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile

CITYA [Localité 3] Inscrit au RCS DE SAINT DENIS N°524 247 053 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Benjamin

A l'audience, le patient déclare que son hospitalisation se passe bien, mais que c’est son moral qui ne va pas super bien.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00514 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDT2 N° Minute : 25/00374 Nous, Caroline POMATHIOS, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE

Il précise que le préjudice moral subi est lié à la contrariété provoquée par les impayés de la société SAS ECO SMART INVEST. Maître [F], présent à la dernière audience, est absent et non substitué.