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11 résultats pour « Cassegrain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

68def2a06af9fd1f809799de

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ROGERS, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée Me Céline CASSEGRAIN, avocat au barreau de la Drôme S.C.I.

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

69756c58cdc6046d479d6020

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEFENDERESSE : Monsieur [W] [Z] [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Emilie MICHELIER, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, Me Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

696035bdcdc6046d47ae18db

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RG 21/02631 - N° Portalis DBXS-W-B7F-HF7P N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - Me Dominique FLEURIOT, - Maître Céline CASSEGRAIN de la SELARL RETEX ALMODOVAR

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

68dec9246af9fd1f80953093

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ET : Madame [W] [Z] épouse [F] [Adresse 5] [Localité 1] Monsieur [S] [F] [Adresse 5] [Localité 1] représentés par Me Henry louis PENANT, avocat au barreau d’ARDECHE, postulant et par Me Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695458bf75782d5f064ad215

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître François GARGAM, avocat plaidant au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, et Maître Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69603688cdc6046d47ae258e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représenté par Maître Nathalie DUBOURG COUSTON de la SARL DUBOURG COUSTON - AVOCAT, avocats au barreau de la Drôme COMMUNE DE [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68c0a056e7f54efd010c7221

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

barreau de la DROME Compagnie d’assurance GENERALI ITALIA SPA, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 23] [Localité 10] (ITALIE) représentée par Maître Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6780502f9c3ba90f51dca021

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SELAS CABINET CHAMPAUZAC, avocats au barreau de la Drôme S.C.I. [21] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 18] [Localité 3] représentée par Maître Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd8ecdc6046d473d7c95

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DROME AZUR, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 115 route de Montélier 26000 VALENCE représentée par Maître Céline CASSEGRAIN de la SELARL RETEX AVOCATS

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01022b98137c17478927a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Yann GALLONE de la SELARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, et Maître Céline CASSEGRAIN

Source officielle
TJ

Référés

68e5879a0e2901d10fa60160

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MIDI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laure SAINT GERMES-LALLEMAND de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Sophie MALET-CASSEGRIN

Source officielle