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1 655 résultats pour « Cauvin-Colombani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69856ce8cdc6046d4721d106

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Selon acte du 31 août 2021, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence L’AIGLON, 8 rue Chanoine Colombani à BASTIA, représenté par son Syndic en exercice la SAS LE KALLISTE a assigné devant le Juge

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65848b0be41137cbf9f96adc

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par acte du 11 août 2021, la société Compagnie européenne de garanties et cautions s’est engagée en qualité de caution solidaire à hauteur de la somme empruntée.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68dd7cce548223b2c7abd38c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

par Me Isabelle COLOMBANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

66b668f45b46ad6fd99e43a3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL CABINET ISABELLE COLOMBANI 1 copie au notaire 1 copie dossier Délivrées le NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [Z] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 22] [Adresse

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d95fc432ce7d11a6dc39

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

À l'audience du 10 novembre 2023, l'association Œuvre Louis Conlombant représentée par son conseil sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2eb848dd6814c60d87

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de la SELARL CABINET ISABELLE [F] Délivrée le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [E] [Z] veuve [U] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle COLOMBANI de la SELARL

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee09f172da17169e9aa8d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La Sci Le Petit Colombier était également propriétaire du lot n°72, s’agissant du couloir desservant les caves correspondant aux lots précités, dépendant dudit immeuble.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AFRO MEAL, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié au siège Grosse délivrée à Me Tina COLOMBANI-BATAILLARD Expédition délivrée à Me Joëlle GUILLOT le l’an deux

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a204cdc6046d478ee8c3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

déléguée au Tribunal judiciaire de Lyon au Pôle de protection et de la proximité par ordonnance de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 24 novembre 2025 GREFFIER : CHALANCON Capucine

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet C

674e12d3cc892914c4d85480

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[I] [R] (LRAR) 1 extrait de décision [13] (intermédiation) 1 copie exécutoire à Me Isabelle COLOMBANI 1 copie dossier Délivrées le NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [U] [J] [M] [E] [

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LE COLOMBALE, sis [Adresse 4] [Localité 1] c/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service de proximité

66884a3f342d338c20d504ea

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

04 Juillet 2024 Minute n° Société CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIAL DE [Localité 5] c/ [O] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/04364 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PM4Z - Exécutoire : à Me COLOMBANI-BATAILLARD

Source officielle
TJ

Surendettement

6a0ccdcfcdc6046d473c438d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Chez CCS- SERVICE ATTITUDE CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 non comparante DEFENDEUR(S) : DEBITEURS : [Q] [K] épouse [E] née le 19 Juin 1985 à MONT SAINT AIGNAN (SEINE-MARITIME) 50 IMPASSE DU COLOMBIERS

Source officielle
TJ

REFERES

6966b06acdc6046d472eff37

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

16040-09, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant, et par Me Christophe MILHE-COLOMBAIN

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2261c3411ff345caa42

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

La nouvelle peinture ne tient donc pas puisqu’elle se décolle et s’écaille de façon importante tant sur les volets, les fenêtres et les nombreux colombages de la maison.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

686c1142dd7001754d61be50

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MINUTE : 5 JUGEMENT rendu le 07 juillet 2025 Art. 242 du code civil DEMANDEUR Monsieur [L] [J] [Adresse 13] [Adresse 9] [Localité 3] (AUSTRALIE) Ayant pour avocat plaidant Me Jacques-Louis COLOMBANI

Source officielle
TJ

Référés

67edadacda9e15c513204df6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2], demande au juge des référés, de : - débouter Monsieur [N] [H] de sa demande de provision et de communication sous astreinte du devis de reprise du mur en colombage

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67081d5d89f19e8c50f90ce5

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le demandeur déplore la “porosité entre les membres du conseil de surveillance de la FONDELIENNE et l’association des Amis du Vieux-Colombier”.

Source officielle
TJ

JCP

6a0cd2a6cdc6046d473ca671

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

HEURTEBISE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur [Z] [A] né le 03 mars 1983 à [Localité 3] (HERAULT) demeurant [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Ludivine CAUVIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69e16c77cdc6046d4781a08b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [A] [I] [Z] [M] [H] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] comparante en personne assistée de Maître Ludivine CAUVIN

Source officielle

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