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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
68e409cb681ed727f2a4461f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CARTERER IN [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [N] [W] demeurant es qualité de garant de la société CATERER IN [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 6] représentés par Maître Nicolas CHAIGNEAU
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f0243202fc178212f7e432
3 avril 2025
3 avril 2025
DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/00494 N° Portalis 352J-W-B7I-C6QBO N° MINUTE : Copies certifiées conformes délivrées à : Me CAYETTE
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c67c0a5d2ded2ab7c854c3
1 février 2024
1 février 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 01 février 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [G] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Morgane CAYERE
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e22ef
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/09674 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WZ4Q Monsieur [F] [H] Représentant : Me Marie CAYETTE, avocat au barreau de
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68ee90e122996ce54481c507
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DÉSISTEMENT RG n° N° RG 25/04017 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2K6K DU : 08 Octobre 2025 AFFAIRE : Société ALLIANCE FORETS BOIS C/ Groupement GROUPEMENT FORESTIER DE LA CAPERE Grosse
Source officielleCharges de copropriété
680299407195250be0ae1bf8
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me CAYETTE, Me SAUREL GILBON ■ Charges de copropriété N° RG 24/14774 N° Portalis 352J-W-B7I-C6PUG N° MINUTE
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
frais qu'il a engagés à hauteur de 4.417,47 € - à titre subsidiaire, constate que la SAS ECO CASSE s'est rendue coupable de réticence dolosive dans le cadre du contrat de vente du véhicule PORSCHE CAYENNE
Source officielleCABINET JAF 7
677ecb1cb01eea4cf01a2cf2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT 20L N° RG 24/08993 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCOL N° minute : 25/ du 08 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [D] [X] Copie exécutoire délivrée à Me Marie-Caroline CAZERES
Source officielleRéférés civils
65a978aa19a7f19a78305a96
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PROGONE RENOVATION Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Sylvain CAYRE de la SELARL ANTELIS CAYRE - CHAUVIRE & ASSOCIES
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
668c2c15894f7f4d2e09f890
2 juillet 2024
2 juillet 2024
en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Cécile BIDEAU-CAYRE
Source officielleRéférés
6686fc42e74459e0c7edce03
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024, ORDONNANCE : rendue par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2024, Le 26 septembre 2022, Monsieur [R] [Z] a acheté à Madame [H] [G] épouse [F] un véhicule de marque PORSCHE, modèle CAYENNE
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679dd90d454e62ed94d9
17 juillet 2024
17 juillet 2024
05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [J] [K] [H] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1997 à [Localité 10] (ERYTHRÉE) [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Cécile BIDEAU-CAYRE
Source officielleService des référés
6866cb5ad33109fd079aced8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GARAVEL, Greffier, DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de la copropriété du [Adresse 3] représenté par son syndic, le CABINET SAINT MARTIN SASU [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Marie CAYETTE
Source officielleRéférés
670ec4161c3411ff34586fe6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LES LABORATOIRES SERVIER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Nathalie CARRERE de l’ASSOCIATION PONS & CARRERE, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : A0193 CPAM de Meurthe-et-Moselle [Adresse
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d576
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DUNE CONSTRUCTIONS Grosse délivrée le à Me Jean-Jacques BERTIN Me Valérie CHAUVE SELARL CHLOE FERNSTRÖM Me Jean-Jacques DAHAN Me Yoann DELHAYE SELARL DGD AVOCATS SELARL JURIBAT Me Valérie LABAT- CARRERE
Source officiellePôle Civil section 3
6a160964cdc6046d47080b95
22 mai 2026
22 mai 2026
la personne de son représentant légal le GROUPE LEADER INSURANCE domicilié es qualité au siège sis [Adresse 2] à [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Julie CARRERE
Source officielleJEX MOBILIER
67f6e847a9d5adc260627ff0
9 avril 2025
9 avril 2025
des parties du 15 Novembre 2024 ***************** EXPOSE DU LITIGE Suite à un contentieux portant sur des désordres constatés dans le cadre de la vente d’un immeuble, le Tribunal Judiciaire de CAYENNE
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99e5c8a1343b8cd5f96a
24 avril 2024
24 avril 2024
CARRERE DIRECTION GENERALE ILE DE France S.A.S.
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf576ef03ef1fcfe6c2b
9 avril 2024
9 avril 2024
[B] [A] à l'audience du 2 septembre 2020 du juge des contentieux de la protection de Cayenne, pour obtenir, sous le bénéfice de l'exécution provisoire de droit de la décision à intervenir, sa condamnation
Source officielle1ère Chambre
66141d753bbdffcd91701b09
8 avril 2024
8 avril 2024
de quoi, le Tribunal a rendu le jugement dont la teneur suit : FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte sous seing privé en date du 19 mars 2019, Monsieur [T] [N] a acquis une Porsche Cayenne
Source officiellePage 1 sur 5
CAYERE, Joseph, André, Patrice
21/02/2024
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CAYERE, Josiane, Anne-Marie, PERLIN
20/06/2019
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SCI LA NOUVELLE CAYERE
12/10/2018
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CAYERE, Josiane, Anne-Marie, PERLIN
28/02/2018
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CAYERE, Gilles, Georges, Jean
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
30/04/2017
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