CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

167 résultats pour « Ceccaldi-Volpei »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173443cdc6046d4725144b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 MAI 2026 54G N° RG 24/05670 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZI7G AFFAIRE : [E] [V] [S] [B] C/ [M] [G] Grosse Délivrée le : à Me Sarah BOUET Me Béatrice CECCALDI

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →
TJ

Chambre des référés

S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C

67f6cc23a9d5adc260622e1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

VOLPI BÂTIMENT c/ S.C.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68658a2072b7e1b6bf1de0ae

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

justifiée, en conséquence : Rejeter les demandes de paiement formulées par la société VOLPI Condamner la société VOLPI au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l’article 700 CPC ainsi qu’aux

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b0a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MINUTE ORDONNANCE DU : 11 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00373 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IJ5R AFFAIRE : [F] [X] épouse [I] C/ Association JARDINS VOLPETTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

69f3d5e5cdc6046d472560bf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWO5 Copie exec. aux Avocats : Me Cemali KARAKACAK Me Pascal

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d575f5cdc6046d4772d6cf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

un acompte de 3.000 euros, que la société J-L.L a fait démonter six volets chez lui avant de les emporter et que la prestation n’a jamais été exécutée ni ses volets restitués.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0923cdc6046d475a5c6c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 N° RG 26/00179 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7LWB Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Maître Marc-andré CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67bdf5b5c7d10ca511b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [D] [C] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Frédérique CECCALDI

Source officielle
TJ

Référé

6a0f7608cdc6046d477e71ea

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

roulant sont fixées dans le liner, le volet roulant frotte sur les margelles de la piscine à sa fermeture, les lamelles du volet roulant sont dégradées au niveau des attaches, les axes métalliques de

Source officielle
TJ

Chambre 1

6686f2dfe74459e0c7ed811d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE D’UNE PART ; DÉFENDERESSES : S.A.

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea66d7a459da3dcdeb2ee

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EXPEDITION : Le 07/04/25 à Me CECCALDI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb21acdc6046d473a2cd7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/04802 - N° Portalis DBW3-W-B7J-56QJ AFFAIRE : Mme [K] [G] épouse [S] (Maître Sabrina AMAR) C/ La société AXA FRANCE IARD (Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a160e06cdc6046d47086ef7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Président : TICHIT Sébastien Assesseur : LE BEUZ Margaux Assesseur : DE GOUVILLE Gaëlle Greffier : TRUTTMANN Emilie Ministère public : par réquisitions écrites Dans l'instance concernant : EARL [J] VOLIERE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde122996ce544846407

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde522996ce5448464ca

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde822996ce54484655e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde322996ce544846491

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f184965b5d9df3174a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CAB SAINTE, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde922996ce544846570

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb2639

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

naissance 2] 1982, demeurant [Adresse 5] Monsieur [D] [U] Né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représentés par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle