CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 C
65aaca270c777d3ec8eb35f9
18 janvier 2024
Le 18 mai 2020, la société [S] CESARO a fait l'objet d'une cessation totale d'activité, date à laquelle sa dissolution anticipée a été prononcée.
Page 1 sur 9
Pôle Civil section 1
6a16093fcdc6046d4708087c
21 mai 2026
POSTALE ASSURANCES IARD à l'encontre de la SARL CETARA pour cause de prescription.
JAF section 2 cab 2
658096e93ea7c8c1120ddb80
15 décembre 2023
Madame [T] [L] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Ormélie CLAUDE, avocat, #C0718 DÉFENDEUR Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Federico HERRERA CESAREO
RETENTION ADMINISTRATIVE
69d82400cdc6046d47b26fa9
9 avril 2026
Vu les avis donnés à Monsieur [D] [O] Alias : - [T] [D] - [U] [D] - [C] [D], à 44 - PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence
69d82407cdc6046d47b27064
Vu les avis donnés à Monsieur [M] [K], à la PREFECTURE D’[Localité 2] ET [Localité 3], au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de
Contrôle HSC/IC
69d03a9bcdc6046d4708dce1
3 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [G] [I] Non comparant, représenté par Me Sandrine TAUGOURDEAU MANDATAIRE JUDICIAIRE DU CESAME en qualité de
7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b24234638
16 janvier 2024
N° RG 23/07261 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGEE 7EME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 54C N° RG 23/07261 N° Portalis DBX6-W- B7H-YGEE Minute n°2024/ DU 16 Janvier 2024 AFFAIRE : SCCV AIME CESAIRE
1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c5355d
2 juillet 2024
Le 18 juin 2018, [U] [N] a proposé de se retirer de la SCI CESARINE contre le paiement de la valeur de ses parts.
Référés Cabinet 1
66964137f5112d8edd057d7a
12 juillet 2024
CESARI AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DES MOTIFS M.
Service de proximité
67f0344c02fc178212f82330
3 avril 2025
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR c/ [I] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03785 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7RY Grosse délivrée à Me CESARI
0P3 P.Prox.Référés
69dfe355cdc6046d475e414e
EXPEDITION : Le 09 Avril 2026 à Me Justine CESARI Le .......................................................... à Me ......................................................
69d8240fcdc6046d47b270f7
DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Assisté de Me Sylvie CELERIER
6a15fe6ccdc6046d470732f4
26 mai 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [S] [X] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE [Localité 2] non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier
6a15fe2dcdc6046d47072d9f
22 mai 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [Z] [J] Non comparant, représentée par Me Nicolas DIRICKX Madame [I] [W] en qualité de curatrice Non comparant
1ère CHAMBRE CIVILE
66a292fd80b1d994348a2129
25 juillet 2024
W-B7H-XNL6 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [E] [G], [Z] [G], [L] [G], [Y] [G] C/ S.D.C. 12 AVENUE DE LA POINTE AUX CHEVAUX Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Sabrina ARIBI Me Aimé césaire
6a15fe24cdc6046d47072cd5
LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [X] [A] Non comparant, représenté par Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au
69d8240bcdc6046d47b270ca
MANCHE en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 10h25 ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [Z] né le 03 Octobre 1998 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Sylvie CELERIER
3ème Chambre civile
66620eb4d07d032eddafc665
8 avril 2024
CARMILA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
6a188903cdc6046d4747040f
LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi vingt deux Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Clarisse DURAND GREFFIER : Carol CESARI
Ventes
67f429224e0040aa37360f09
ANTILLES / [R] N° RG 24/00153 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCG6 N° 25/00084 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me LACROUTS Expédition délivrée Me LACROUTS Me CESARI