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170 résultats pour « Cesari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca270c777d3ec8eb35f9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 18 mai 2020, la société [S] CESARO a fait l'objet d'une cessation totale d'activité, date à laquelle sa dissolution anticipée a été prononcée.

Source officielle

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TJ

Pôle Civil section 1

6a16093fcdc6046d4708087c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

POSTALE ASSURANCES IARD à l'encontre de la SARL CETARA pour cause de prescription.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

658096e93ea7c8c1120ddb80

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Madame [T] [L] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Ormélie CLAUDE, avocat, #C0718 DÉFENDEUR Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Federico HERRERA CESAREO

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d82400cdc6046d47b26fa9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les avis donnés à Monsieur [D] [O] Alias : - [T] [D] - [U] [D] - [C] [D], à 44 - PREFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE, au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d82407cdc6046d47b27064

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les avis donnés à Monsieur [M] [K], à la PREFECTURE D’[Localité 2] ET [Localité 3], au Procureur de la République, à Me Sylvie CELERIER, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

69d03a9bcdc6046d4708dce1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [G] [I] Non comparant, représenté par Me Sandrine TAUGOURDEAU MANDATAIRE JUDICIAIRE DU CESAME en qualité de

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b24234638

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° RG 23/07261 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGEE 7EME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 54C N° RG 23/07261 N° Portalis DBX6-W- B7H-YGEE Minute n°2024/ DU 16 Janvier 2024 AFFAIRE : SCCV AIME CESAIRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

668444298bcff606d9c5355d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 18 juin 2018, [U] [N] a proposé de se retirer de la SCI CESARINE contre le paiement de la valeur de ses parts.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66964137f5112d8edd057d7a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CESARI AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DES MOTIFS M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344c02fc178212f82330

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR c/ [I] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03785 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7RY Grosse délivrée à Me CESARI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe355cdc6046d475e414e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPEDITION : Le 09 Avril 2026 à Me Justine CESARI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d8240fcdc6046d47b270f7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DU CALVADOS en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 08h44 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [Z] né le 12 Avril 1992 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe6ccdc6046d470732f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [S] [X] Comparant, assisté de Me Flore GRAINDORGE [Localité 2] non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier

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TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe2dcdc6046d47072d9f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [Z] [J] Non comparant, représentée par Me Nicolas DIRICKX Madame [I] [W] en qualité de curatrice Non comparant

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66a292fd80b1d994348a2129

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

W-B7H-XNL6 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [E] [G], [Z] [G], [L] [G], [Y] [G] C/ S.D.C. 12 AVENUE DE LA POINTE AUX CHEVAUX Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Sabrina ARIBI Me Aimé césaire

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe24cdc6046d47072cd5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [X] [A] Non comparant, représenté par Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69d8240bcdc6046d47b270ca

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MANCHE en date du 08 Avril 2026, reçue le 08 Avril 2026 à 10h25 ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [D] [Z] né le 03 Octobre 1998 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Assisté de Me Sylvie CELERIER

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66620eb4d07d032eddafc665

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

CARMILA [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia

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TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a188903cdc6046d4747040f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi vingt deux Mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Clarisse DURAND GREFFIER : Carol CESARI

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TJ

Ventes

67f429224e0040aa37360f09

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ANTILLES / [R] N° RG 24/00153 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCG6 N° 25/00084 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me LACROUTS Expédition délivrée Me LACROUTS Me CESARI

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