CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 547 résultats pour « Chauve »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6585e2a3638cf45b25ce69af

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Se prévalant d’un droit d’usage sur le water-closet commun au rez-de-chaussée profitant à ses lots loués n°2 et 3 et de la nouvelle dépose du WC commun sur l’initiative du syndicat des copropriétaires

Source officielle

Page 1 sur 228

Suivant →
TJ

REFERES

68d6f2a9d22713eb88c989ce

T. Judiciaire

3 septembre 2025

3 septembre 2025

[K] et [F] comporte une cave en sous-sol, au milieu de laquelle se trouve un espace " Chaufferie ", qui lui constitue une partie commune.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69dfd721cdc6046d475d62b9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

S’agissant des pannes de chauffe-eau mises en avant, elle concède une absence d’eau chaude subie par la défenderesse du 19 au 28 février 2024.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee1426

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

et en gaz, et que la SARL All Thermic 37 a constaté les traces de corrosion au niveau du ballon d’eau chaude de la chaudière.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158874e929a9d8fa45ab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les traces d’un dégât des eaux sont constatées à proximité au sol ainsi qu’au plafond du rez-de-chaussée.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

chaude sanitaire des 41 logements.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65849127e41137cbf9fc8384

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La formulation exacte de cette section est la suivante (sic) : “Section trois : charges de chauffage et d’eau chaude I - Définition Les charges de chauffage et d’eau chaude comprennent les dépenses

Source officielle
TJ

CONTENTX GEN <ou= 10 000€

672d2cd84e0888abb7bfcbd9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

’eau chaude d’une capacité de 150 litres et elle était tenue au titre des travaux d’installation de ce chauffe-eau d’une obligation de résultat.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a18991ccdc6046d47484c5f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [I] [F] indique en outre avoir payé des prestations qui n'ont pas été effectuées et que l'installation est défectueuse en ce que le chauffe-eau ne produit aucune eau chaude les jours de gel.

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e41319681ed727f2a4c2b2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

, production eau chaude, désinfection vide ordure, fibre optique, sécurité incendie VMC, * dossier des derniers gros travaux exécutés (ravalement étanchéité, chaufferie, ascenseur) avec procès-verbal de

Source officielle
TJ

REFERES

6a1f51cdcdc6046d47e1343c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Après l'installation de leur pompe à chaleur, M [A] [U] et Mme [A] [L] ont rencontré des difficultés pour se chauffer, la température ne pouvant excéder 19°, et ont observé une surconsommation électrique

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1dcc5ccdc6046d47befc93

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le système de production d'eau chaude pour le chauffage et d'eau chaude sanitaire de l'ensemble immobilier est centralisé et son entretien a été confié à la SAS IDEX ENERGIES.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

686c0c86dd7001754d61aae2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle indique qu’en cours de procédure la société est intervenue pour procéder à l’installation d’un ballon d’eau chaude le 17 février 2025, et a remplacé le disjoncteur dudit ballon d’eau chaude le 19

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd95a0f635033634be77

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

entraînant in fine la privation totale d’eau chaude, les contraignant à faire chauffer de l’eau dans une marmite pour pouvoir continuer à satisfaire leurs besoins alimentaires d’hygiène.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d6caf5cdc6046d4791f7d0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [R] [J] épouse [T] expose avoir confié à la société FUTUR ENVIRONNEMENT des travaux d’installation d’un chauffe-eau solaire comprenant un panneau solaire et un ballon d’eau chaude

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a0d6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cependant, la non conformité de cet équipement rend l'ensemble de l'ouvrage impropre à destination dans la mesure où la chaudière permet de chauffer l'ouvrage et produit l'eau chaude et où elle ne peut

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971243785a0593a51eba

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

L’expert a constaté : - A l’étage, l’absence de réalisation de l’appui de fenêtre, - Sur les portes-fenêtres du rez-de-chaussée, l’absence de rejingot sur les seuils, - Sur les portes-fenêtres du rez-de-chaussée

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66995d3007d408f8d4c18160

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L'annexe au décret susvisé liste notamment, au titre des charges récupérables : II. - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes. 1.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6879403d64dcbd881bec5344

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Se plaignant ultérieurement de dysfonctionnements des installations de chauffage, des installations solaires et du réseau d’eau chaude sanitaire, l’OPALY a obtenu du juge des référé du Tribunal administratif

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbbc0cdc6046d473ade05

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le bail stipule notamment que le chauffage du logement est assuré par un poêle à granulés complété par des convecteurs électriques, et que la production d'eau chaude sanitaire est assurée par un ballon

Source officielle