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13 résultats pour « Chaves Guillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

68e88bbd3ea43407b9fbcf2f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MOUVEMENTS MODERNES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Dorothée GUILLOT-TANTAY de la SELEURL KOSMOS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K037 Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge

Source officielle
TJ

JAF

67f59467bbf04ef7857c360d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Florian BRAVO, Juge aux Affaires Familiales, assisté de Madame Justine CHAVES

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703fac3f17680412624d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

GENERALI IARD en sa qualité d’assureur RCD de la société PSB TRADITION Rep/assistant : Maître Tiphaine GUILLON DE PRINCE de la SARL SULIS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc3172da17169eb3542

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

. - 245Me Cyrille GUILLOU ([Localité 6]) Expertdossier MINUTES DU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ __

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ac0ddb77892696300f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle se réfère au rapport du cabinet GUILLON et au rapport d'expertise judiciaire établi par Madame [D]. Elle fonde ses demandes sur l'article 1792 du code civil.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a4d94801f110a59e8c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Représentée par Me Virginie JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316, avocat postulant et par Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0130, avocat plaidant, CHAPES

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a160d22cdc6046d47085b62

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le boublage placo avec isolation (montant de la prestation 1 400 euros) ; - la réalisation du faux plafond (montant de la prestation 1 431 euros) ; - la fourniture matériaux et la réalisation de la chape

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d179cdc6046d47928c7b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[X], par M [Y] [J], dans lequel ce dernier indique : « Dans le cadre de la rénovation intégrale d’une ancienne bâtisse, l’assuré s’est vu confier l’ensemble des lots Plâtrerie, Façades, Maçonnerie, Chape

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0fd5af8a921ecd25db

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par son syndic le Cabinet GROUPE OUEST IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 11] et son établissement secondaire sis [Adresse 9] - [Localité 13] représenté par Me Xavier GUITTON

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TJ

JCP

678563d0aaacbea0fe68014d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

social est sis [Adresse 4] représentée par Représentant : Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [M] [S], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Carole GUILLIN

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TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a4d5033cf481c39a277f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

2022 JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [O], [G] [KI] Madame [V], [H], [A] [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 12] représentés par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

352J-W-B7H-C2DY5 Monsieur [B] [S] [Adresse 12] [Localité 23] non représenté Monsieur [L] [M] [W] [I] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

68e041c074e929a9d8fd5000

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE GUILLOU, Vice-Président ASSESSEURS : Madame KINOO, Vice-Présidente Madame BLONDE, Vice Présidente GREFFIER lors du prononcé : M.

Source officielle