CHATEAU DE BRY, immatriculée au RCS d’[Localité 4] n°443959937 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Activité : [Adresse 3] [Localité 5] non comparante,

la somme de 3500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ; - condamner la SCI CHATEAU DE SANILHAC aux dépens.

Monsieur [J] atteste, à propos du chéneau, “Monsieur [M] a été prévenu que le chéneau devait être remplacé et que son état serait à l’origine d’infiltrations”.

Ce désordre est situé sous le chéneau entre la terrasse et le brisis.

LE CHATEAU C/ S.A.R.L. ETABLISSEMENTS [O], S.A. GAN ASSURANCES ENTRE : S.C.I.

CHATEAU DE SAULON a fait procéder à la saisie des droits d’associés ou de valeurs mobilières détenus par Monsieur [Y] [B] dans la S.A.S.U. CHATEAU DE SAULON.

Par acte de commissaire de justice du 9 décembre 2025, signifié en l'étude, la SCI DU CHATEAU a fait assigner M.

CHAZEAU, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 400 DEFENDEUR M.

du fait de la non-conformité d’un réseau souple servant aux évacuations des eaux pluviales, le sous-dimensionnement des évacuations servant aux eaux pluviales des toitures qui se déversent dans le chéneau

IMMOBILIERE DU CHATEAU, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Lionel BUSSON de la SELARL CABINET SABBAH

clairement que les passages d'eau dénoncés proviennent principalement du chéneau encaissé".

Mise en charge du 2ème chéneau côté ballon d'eau chaude ; Aucune baisse du niveau du chéneau pendant le temps imparti après obturation de l'évacuation.

CHATEAU HAUT LA [Adresse 1] [Adresse 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine DUMORTIER GREFFIER : Stéphanie VIGOUROUX DEBATS : Audience

en au moins deux endroits de part et d’autre de la descente EP, au droit de la section de chéneau remplacée au-dessus du mur de façade de la salle à manger et au droit de la section réparée au Paxalu

[R] [D] se plaint de la présence d’humidité et d’infiltration d’eau, provenant du chéneau de l’immeuble voisin.

redressement judiciaire de la demanderesse ; Ils font valoir que tout au long de l'année 2025, ils ont fait intervenir à leurs frais différents couvreurs qui ont tous constaté que le nettoyage des cheneaux

Le 21 octobre 2019, la société Artaud a effectué la reprise d’étanchéité du chéneau sous la terrasse du dernier étage selon devis du 21 octobre 2019 et facture du 7 novembre 2019.

L’expert a mis en évidence dans son rapport du 20 février 2024 une possible responsabilité du bailleur, les infiltrations étant majoritairement en lien avec un défaut d’étanchéité au niveau du chéneau