CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 103 résultats pour « Chloé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6a0cd2e2cdc6046d473cab57

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Santé Publique ; Vu l’audience publique en date du 19 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient ; Monsieur [U] [D] , dûment avisé, assisté par Me Chloé

Source officielle

Page 1 sur 56

Suivant →

Annonces BODACC10 663 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING MARINE CHLOE CLEMENCE

SIREN 339645095Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

31/07/2026

Voir →

Créations

THIEBAULT--BERRIAHI, Chloé, Yvette, Lysiane

SIREN 107832560Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

31/07/2026

Voir →

Créations

Thominet, Chloé, Sarah, Marie

SIREN 107755654Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

31/07/2026

Voir →

Créations

FOURIÉ, Camille Jeanne Chloé

SIREN 107675688Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHLOE

SIREN 830348850Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

31/07/2026

Voir →

TJ

PS élections pro

67f80d40cf40727a0043baef

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ETLB, dont le siège social est sis [Adresse 57] représentée par Me Chloé BOUCHEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0168 substitué par Me Assia CHAFAÏ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
TJ

Chambre référés

65b40955753f879640d640ca

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00388 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKZP 56C c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Chloé RUGRAFF - copie dossier Expédition délivrée le: à Me Yann

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef41cdc6046d47062272

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 22 Mai 2026- N° 26/00080 N° Rôle : N° RG 25/00042 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FFRC COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896738de0398b515c413

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

: G 205 Madame [H] [C] Représentant : Me Chloé ASSOR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 205 C/ E.U.R.L.

Source officielle
TJ

03A orientation 3ème ch A

668c2d06894f7f4d2e0a88cb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

XXXXXXXX01] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) N° RG 24/03826 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XTW Dossier suivi par Madame [L], DEMANDEUR(S) Madame [V] [P] représentée par Me Chloé

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1dcc5ccdc6046d47befc93

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

° 1, en date du 03 mai 2019, précisant : « A l'issue de la réunion de février 2019, il avait été demandé au syndic de prévoir la remise en place, en mesures conservatoires, de la station de micro-chloration

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil 4ème

67aa53ffe5c31af0e6965c69

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [L] [P] Représentant : Me Chloé GOBET-LOPES, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 11] de [T] [W] [E] pacsée [I] N° RG : N24/03671 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4YE3 JUGEMENT

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil 4ème

67aa5442e5c31af0e6965e62

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [M] [T] Représentant : Me Chloé GOBET-LOPES, avocat au barreau de MARSEILLE demande en ADOPTION [Localité 11] de [K] [O] [R] N° RG : 24/03672 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4YE5 JUGEMENT SUR REQUÊTE

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67882fcfc21c0e53e790f011

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 3 DÉFENDEUR Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Chloé

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

659ee91e6976f1c644e46e24

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KIEFFER Chloé Société PAC CENTRE CDG [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Jérôme DANIEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, vestiaire : G0035, présent à l'audience Me.

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b573ea43407b9fbac87

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. : 25/02148 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MMLO RG 22/00656 du 10 Mars 2025 N° JUGEMENT : Copie : Délivrées le : à : Me Chloé LEMOINE la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661436123bbdffcd9171a75a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

CNBF) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe BENSUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0074 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Chloé

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a0e0888cdc6046d475a50e8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

près le Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant Représentante légale [S] [I] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant Nous, Raja CHEBBI, Magistrat du siège du Tribunal Judiciaire, assisté de Chloé

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c55ddfc18ec235b3aae

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DAGUERRE-GUILLEN - FE délivrée à Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN Le 14/10/2024 Avocats : Me Chloé DAGUERRE-GUILLEN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Source officielle
TJ

JAF

6778627ee5fcd63123334768

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

plaidant DEFENDERESSE Madame [S], [T] [F] née le [Date naissance 1] 1696 à [Localité 11] ( MARTINIQUE) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Chloé

Source officielle
TJ

Référé

69d82354cdc6046d47b25f04

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en premier ressort, prononcée par Chloé

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe5d6af9fd1f809489ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 4] JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 ROLE : N° RG 23/03680 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6QF AFFAIRE : [B] [U] C/ AXA FRANCE IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Chloé

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2bdcdc6046d4700afb1

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Etablissement URSSAF DU LIMOUSIN, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Me Jean maurice NASSAR LI WOUNG KI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

686c1a94dd7001754d61e17d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET Monsieur [B] [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] (MADAGASCAR) de nationalité Française et malgache domicilié : chez Monsieur [H] [U] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Chloé

Source officielle