CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Référés expertises

66335be7c0d3e3fe99cae6de

23 avril 2024

L’ILOT DES TANNEURS [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Nathalie VERSPIEREN-MACQUET, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON, plaidant S.A.S.

SIREN 809346448Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Chambre 9 cab 09 F

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel

Radiations

BOREL, Christian, Jean, Ernest

14/03/2024

Voir →

Créations

Undead Creation, BOREL, Romaric, Dominique, Emmanuel, Christian

SIREN 948254412Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

08/11/2023

Voir →

Ventes et cessions

BARRAL, BOREL, Christian, Mélanie

SIREN 422630194GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

06/10/2015

Voir →

Procédures collectives

BOREL, Christian

SIREN 378512867TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt état des créances au Tribunal de Grande Instance de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la présente publication

28/04/2015

Voir →

Créations

BOREL, Christian, Jean, Ernest

SIREN 809346448GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

28/04/2015

Voir →

6635295ae4b5292aaa662223

T. Judiciaire

30 avril 2024

LES GASTRONOMISTES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian BOREL de la SCP JAKUBOWICZ & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE La SCI 3000 est

Source officielle

1ère Chambre

68e88b8b3ea43407b9fbbd8a

2 octobre 2025

ALAMA LODGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Christian ASSIER, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, Me Jean-Victor BOREL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉFENDEURS : Monsieur

Chambre des Référés

663924a5d94801f110a59e9c

30 avril 2024

Société SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) DEMANDEURS Monsieur [F] [Z] né le 25 Mars 1977 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1]. représenté par Me Céline BORREL

Chambre 0 REFERES

69dd4efccdc6046d4720a215

13 avril 2026

[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Philippe BOREL, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEURS

18° chambre 1ère section

66fc3d962416523b9959ba06

1 octobre 2024

dénommée SELARL [K] [Z] [N] Tous deux représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0435, et par Maître Christophe VALERY, Membre du Cabinet VALERY-BOURREL

Chambre des référés

670ebe3c1c3411ff3456e9e2

15 octobre 2024

Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 15 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00444 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QBFT PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL

C1-CIVIL SUP 10000

6a0f7cc2cdc6046d477efc97

19 mai 2026

RCS de [Localité 1] sous le numéro 878 507 466, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Christian

Chambre 0 REFERES

69d56c32cdc6046d47721462

7 avril 2026

[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Philippe BOREL, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEURS

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

15 octobre 2024

MUTUELLES AGRICOLES DU NORD EST dont le siège social est 2 Rue Léon Patoux à REIMS 51100, domiciliée : chez CS 90010, dont le siège social est sis 2 Rue Leon Patoux - 51686 REIMS CEDEX représentée par Me Christian

Service des référés

67096c9106866c0645d28450

11 octobre 2024

DEMANDERESSE Madame [N] [F] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Elodie BOSSELER de la SELARL AD VITAM AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #PN772 DEFENDERESSES Madame [H] [O

Deuxième Chambre

68f28ee9e97b8c182995bab8

9 octobre 2025

suivant convention d’apport conclue le 30 juin 2023 et publiée au BODACC les 1er et 2 novembre 2023, représentée par Me Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Céline BORREL

GNAL SEC SOC : URSSAF

S substitué par Me Bénédicte GIARD avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

668ed0052980a82f59d98c5a

10 juillet 2024

Me Nathalie YOUNAN avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bénédicte GIARD avocat au barreau de PARIS c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA [Adresse 11] [Localité 2] représentée par la SELARL BOREL