Codes de loi français
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103 résultats pour « Christian Donato DI »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000034132558
ANNEXE I Communes de Castello-di-Rostino, Sermano (2), Santa-Lucia-di-Mercurio (2), Santo-Pietro-di-Tenda (3), Tralonca (3).
Article Annexe I
NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN
LEGIARTI000028428348
Christian Eckert, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1590 ; Discussion les 3,4 et 6 décembre 2013 et adoption le 10 décembre 2013 (TA n° 255).
Article 2
Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).
Article 2
Le calcul de dose (DI) est effectué pour des adultes sur la base d'une consommation de 730 litres d'eau par an. 3.
Article Annexe I
(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0
Article 1
L'addition de di-alpha-tocophérol et l'addition d'extraits d'origine naturelle riches en tocophérols obtenus par des procédés physiques sont autorisées dans les produits suivants : Matières grasses destinées uniquement aux industries de l'alimentation
Article Cahier des charges
Pietralba ; Pietracorbara ; Pietra-di-Verde ; Pietraserena ; Pietricaggio ; Pietroso ; Piève ; Piobetta ; Pioggiola ; Poggio-di-Nazza ; Poggio-di-Venaco ; Poggio-d'Oletta ; Poggio-Marinaccio ; Polveroso ; Popolasca ; Porri ; Porta ; Prato-di-Giovellina
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine Miel de Corse - Mele di Corsica est homologué.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Coppa de Corse " ou " Coppa de Corse - Coppa di Corsica " est homologué.
Article 2
Dans l'attente de la disponibilité d'alternatives, la concentration maximale admise en di-(2-éthylhexyl) phtalate est de 40 % masse/masse de matière plastifiée, lorsque les tubulures concernées appartiennent aux catégories de dispositifs médicaux suivantes
Article Annexe II
TECHNIQUES a) Prévisions de production : JORF du 17 novembre 2023, texte n° 25 (NOR : ENER2317825A) : " 2° A l'annexe 2, paragraphe " b) Compensation des déconnexions et limitations de puissance ", l'occurrence du terme : " Ci " est remplacée par : " Di
Article 4
acoustique pour l'environnement d'une source sonore est exprimé : - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA ; - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA complété par l'indice de directivité (DI
Article ANNEXE I
GRILLE DE CONVERSION DES NOTES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS (EXAMEN DU BACCALAURÉAT) AU SYSTÈME ÉDUCATIF ITALIEN (ESAME DI STATO) Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
Article L5214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 04
A compter du 1er juillet 2015, l'utilisation de tubulures comportant du di-(2-éthylhexyl) phtalate , à des concentrations supérieures à des niveaux fixés par arrêté du ministre chargé de la santé, est interdite dans les services de pédiatrie, de néonatologie
Article Annexe II
DÉNOMINATION des services spécialisés DIRECTIONS interrégionales de rattachement RESSORT TERRITORIAL ou fonctionnel COMPÉTENCE FONCTIONNELLE Centre de services des ressources humaines (CSRH) DI Nouvelle-Aquitaine France
Article ANNEXE
Détermination de la dose indicative (DI) Lorsque la formule suivante est respectée, la DI est considérée être inférieure à la référence de qualité de 0,1 mSv/an.
LEGIARTI000025546975
Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda
Article Annexe I (suite)
Haute-Corse Sant’Andréa-di-Cotone 2B Haute-Corse Sant’Antonino 2B Haute-Corse San-Damiano 2B Haute-Corse San-Gavino-d’Ampugnani 2B Haute-Corse San-Gavino-di-Tenda 2B Haute-Corse San-Giovanni-di-Moriani 2B
Article 2
Les extraits d'origine naturelle riches en tocophérols et le di-alpha-tocophérol qui font l'objet du présent arrêté doivent répondre aux critères de pureté définis par l'arrêté du 30 octobre 1973 susvisé et aux caractéristiques suivantes : Caractéristiques
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