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561 résultats pour « Christine DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

687005c6b8daa57c7f66a697

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société PELLIER [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Agnès BAUVIN du CABINET DURAND CONCHEZ, avocat au barreau de Paris, vestiaire #K0086. ______________________ NOUS, Christine BOILLOT

Source officielle

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TJ

CABINET 1

6985f9d4cdc6046d47339759

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Portalis DBYN-W-B7I-EWRC N° : 25/963 DEMANDERESSE : Madame [H] [R] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] (37), demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] non comparante représentée par Me Christian

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fecdc6046d473a9aa0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] Ordonnance du : 19 Mai 2026 N° RG 26/00213 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37UW N° Minute : 26/329 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [Z] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Christian

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b67edf5b5c7d10ca51e8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DURAND-ZORZI, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830150af6f5fd345c1a7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

épouse [T] LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c743b3d977d8cd1a92

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[B] [M] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830350af6f5fd345c1fd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

] [P] LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2af4ce97b8c182997b21e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

a rendu le jugement de désistement dont la teneur suit : DEMANDERESSE Madame [O] [V] née [B] née le 29 Novembre 1962 à [Localité 8] (TURQUIE), demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BEZ, DURAND

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c0eafe88dc815de4e88

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[F] [G] et la SCP Dunand Rousset Christine / [E] [U] aux fins de voir: - condamner M.

Source officielle
TJ

J.A.F Cabinet 4

6984c29ecdc6046d470d8673

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

mise en délibéré au 12 Janvier 2026 ENTRE Madame [O], [N], [Z] [X] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 11] demeurant : [Adresse 5] [Localité 3] / FRANCE DEMANDERESSE représentée par Me Christine

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

662fe5c3b89538338ecde70e

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NAN482 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 394 et

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab74cdc6046d479bbbbc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 2] Représentée par Me Christophe BLONDEAUT de la SELARL BPG AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET Madame [A] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christian

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4326f06e1567cdd9f3e8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

IN’IL Représentant : Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0431 C/ Monsieur [N] [Y] Madame [F] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me GALLON Chrsitine Copie

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

65b16348b9f94e984650cad1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [J] [B] [T] [R] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] (VAR) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Régis DURAND

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TJ

Chambre 5/Section 2

686c0b5fdd7001754d61a48f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JEAN CHARPENTIER SA Représentant : Me Christine MORIAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1202 ORDONNANCE DE REJET DE LA DEMANDE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure

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TJ

JCP REQUETES

686d60d5a2273490db107a28

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TREBIER, greffière, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Nous, Samuel SERRE, Vice-président placée en charge des contentieux de la protection, assisté de Christine

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TJ

18° chambre 1ère section

65970612f74364d4a5c861eb

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

DU [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Agnès BAUVIN de la SAS CABINET DURAND CONCHEZ, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0086 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c843b3d977d8cd1aa6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

épouse [S] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

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TJ

Référés civils

65bc61ca4fb290a34607412f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

:Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries Madame Catherine COMBY, lors du délibéré PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

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TJ

PCP JCP fond

6a0f5820cdc6046d477c202c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Adresse 1] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0430 DÉFENDEUR Monsieur [A] [E] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine

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