Codes de loi français

Article Annexe XIII

temporaires HBGD035 Avulsion d'1 dent temporaire sur arcade HBGD037 Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade HBGD309 Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade HBGD284 Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade HBGD065 Avulsion de 5 dents

LEGIARTI000034479788

arcade avec alvéolectomie HBGD231 Avulsion de 8 dents à 10 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie HBGD349 Avulsion de 11 dents à 13 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie HBGD067 Avulsion de 14 dents à 16 dents permanentes sur

Article 2

dent à l'autre, ne doit pas être inférieur à neuf centimètres ; - une tolérance est autorisée dans l'écartement mesuré entre chaque dent pour autant que l'écartement d'un bord interne de dent à l'autre ne soit pas inférieur de 10 % à l'écartement minimal

Article Annexe III

33,44 33,44 49,00 HBGD284 Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade 1 0 41,80 41,80 41,80 41,80 41,80 61,00 HBGD065 Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade 1 0 50,16 50,16 50,16 50,16 50,16 73,00 HBGD462 Avulsion de 6 dents temporaires sur

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ". 7.9 DENTS. Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse.

Article Annexe IV

5 dents sans sans 368 368 368 HBLD231 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents sans sans 450 450 450 HBLD232 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents sans sans

Article Annexe V

, comportant 10 dents HBLD148 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents HBLD215 Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents HBLD224 Pose d'une prothèse amovible de

Article 14-3

honoraires des actes conservateurs et chirurgicaux suivants (en moyenne) : -restaurations coronaires à hauteur de 48,5 % -actes d'endodontie à hauteur de 27 % -inlay-onlays à hauteur de 150 % -scellements de sillons à hauteur de 20 % -actes chirurgicaux sur dents

Article R6153-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 62

L'interne en odontologie exerce, par délégation et sous la responsabilité du praticien dont il relève, des fonctions de prévention, de diagnostic et de soins qui concernent les maladies de la bouche, des dents, des maxillaires et des tissus attenants.

Article 1

l'espèce ovine ; - la caudectomie des animaux dans l'espèce porcine jusqu'à leur septième jour inclus ; - l'écornage ; - l'encochage ; - la taille des appendices cornés (débecquage, dégriffage et parage). d) Pour les actes de dentisterie : - le meulage de dents

Article 4

de l'activité dentaire au profit des soins conservateurs et chirurgicaux Afin de parvenir à une refonte progressive et significative de l'activité dentaire permettant de diminuer le recours aux soins prothétiques, au profit des soins préservant la dent

Article L5131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 65 > 52

par produit cosmétique toute substance ou mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes) ou avec les dents

Article Annexe

recouvrement, anomalies dento-alvéolaires, dysharmonies dento-maxillaires ; - Rééducation de la déglutition, de la phonation, de la mastication, des fonctions de l'articulation temporo-mandibulaire ; - Réactions tissulaires aux forces appliquées sur les dents

Article 14-5

Valorisation des actes conservateurs des tissus dentaires Les partenaires conventionnels rappellent leur attachement à privilégier le recours à des soins conservateurs plus respectueux des dents et des tissus dentaires, en favorisant la qualité et la

Article 21

La drague à coquillages, aussi appelée "drague-barre" doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur

Article L5231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 83

Sont interdites la fabrication, la vente, la mise en vente, l'exposition et l'importation : 1° Des biberons à tube ; 1° bis Des collerettes de tétines et de sucettes et des anneaux de dentition comportant du bisphénol A ; 2° Des tétines et sucettes ne

Article Annexe S

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE STOMATOLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) - Embryologie, anatomie, physiologie, anatomopathologie dento-maxilo-faciale ; - Affection des dents, du paradonte et de l'appareil

Article 14-1

de l'activité dentaire au profit des soins conservateurs et chirurgicaux Afin de parvenir à une refonte progressive et significative de l'activité dentaire permettant de diminuer le recours aux soins prothétiques, au profit des soins préservant la dent

Article 7

temporaires à hauteur de 49 % ; - actes chirurgicaux sur dents définitives à hauteur de 16 % ; Ils revalorisent également la base de remboursement des couronnes à hauteur de 9 %.

Article 3

d'affection de longue durée au sens de l'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale, le numéro de maladie professionnelle, les codes de pathologie suivant la codification internationale des maladies en vigueur, les dates de grossesse, le numéro de dent