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340 résultats pour « Clarou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6579cdc6046d477d1952

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MAIOU CLARA C/ S.A.R.L. BRM, S.A. MMA IARD, S.A.

Source officielle

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TJ

Chambre référés

69d9566acdc6046d47cf025d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La SARL CLARC, également représentée, a oralement fait de même.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67eee313b848dd6814c6220c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

CABINET CLARUS, Prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Valérie CUNHA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE: Syndicat

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697b6a85cdc6046d471dc836

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Tout d'abord, il est constant que les deux biens livrés à la SCI CLARANNE correspondent aux biens décrits dans l'acte de vente.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

68f13fc388dcb0e97e904e5d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté par Me Vincent BAELE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Camille FRAIGNEUX, avocat au barreau d’AIN COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Mme CLAMOUR

Source officielle
TJ

Ventes

68360ac61211936937a20a6c

T. Judiciaire

20 mai 2025

20 mai 2025

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 15 Avril 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société LYONNAISE DE BANQUE société anonyme, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67081b1489f19e8c50f8d41c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ENTREPRISE CLAIRON a fait assigner la S.C.I.

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TJ

Ventes

686580be72b7e1b6bf1dbb9a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 1er juillet 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société HOIST FINANCE AB immatriculée au registre du commerce de Stockholm sous le numéro 556 012 8489, dont le siège

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TJ

Ventes

67057f471296b51ba2b47ad3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE-ALPES (CERA) immatriculée au registre du commerce et des sociétés

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165e8fbbe959e6f1ff053

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CABINET CLARUS [Adresse 19] [Localité 4] représentée par Me Firas RABHI, avocat au barreau de NICE S.C.P.

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006a502ef4af38960f8e8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

VAL CLARET c/ [N] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04461 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCW7 Grosse(s) délivrée(s) à Me Eric VEZZANI Expédition(s) délivrée(s) à M

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TJ

PCP JTJ proxi fond

6a19df7ecdc6046d4768daa0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DU LITIGE Le 23 août 2024, Madame [Z] [J] a fait appel à la société ASD ASSISTANCE SERVICE DEPANNAGE aux fins d’entrer à son domicile alors situé au [Adresse 3] à [Localité 3] alors qu’elle avait claqué

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TJ

Ventes

66fd964838de0398b51985c8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CREDIT MUTUEL BRESSAN, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro

Source officielle
TJ

Ventes

66fd964938de0398b51985d0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CLAMOUR Débats : en audience publique le 01 Octobre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés

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TJ

9ème chambre 3ème section

6780215d9c3ba90f51dc296f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Christophe CLARET & Isabelle ESPERCE-JOSUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 S.C.P.

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TJ

Ventes

686580bf72b7e1b6bf1dbbc5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Juin 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

Ventes

672a774f24bc8aec0d84156e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 17 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT SOCIETE LYONNAISE DE BANQUE SA immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 954 507 976 représentée

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TJ

8ème chambre

6a0f6ddbcdc6046d477dc95e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

indiquant : « Le dossier de plaidoirie du demandeur comprenant un tirage papier des dernières conclusions, puis les pièces classées dans l’ordre du bordereau et séparées par un signet, sans reliure ni classeur

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TJ

Ventes

686580be72b7e1b6bf1dbb96

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Juin 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le numéro 605 520 071, dont

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TJ

Ventes

672a774e24bc8aec0d841549

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 17 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société LYONNAISE DE BANQUE immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 954 507 976

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