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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6579cdc6046d477d1952
21 mai 2026
MAIOU CLARA C/ S.A.R.L. BRM, S.A. MMA IARD, S.A.
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Chambre référés
69d9566acdc6046d47cf025d
10 avril 2026
La SARL CLARC, également représentée, a oralement fait de même.
4ème Chambre civile
67eee313b848dd6814c6220c
2 avril 2025
CABINET CLARUS, Prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Valérie CUNHA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE: Syndicat
1ère Ch. procédure écrite
697b6a85cdc6046d471dc836
12 janvier 2026
Tout d'abord, il est constant que les deux biens livrés à la SCI CLARANNE correspondent aux biens décrits dans l'acte de vente.
Juge de l'Execution
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3 octobre 2025
représenté par Me Vincent BAELE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Camille FRAIGNEUX, avocat au barreau d’AIN COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame POMATHIOS Greffier : Mme CLAMOUR
Ventes
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20 mai 2025
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 15 Avril 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société LYONNAISE DE BANQUE société anonyme, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro
18° chambre 2ème section
67081b1489f19e8c50f8d41c
10 octobre 2024
ENTREPRISE CLAIRON a fait assigner la S.C.I.
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1 juillet 2025
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 1er juillet 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société HOIST FINANCE AB immatriculée au registre du commerce de Stockholm sous le numéro 556 012 8489, dont le siège
67057f471296b51ba2b47ad3
1 octobre 2024
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE-ALPES (CERA) immatriculée au registre du commerce et des sociétés
Chambre des référés
671165e8fbbe959e6f1ff053
15 octobre 2024
CABINET CLARUS [Adresse 19] [Localité 4] représentée par Me Firas RABHI, avocat au barreau de NICE S.C.P.
Service de proximité
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10 avril 2025
VAL CLARET c/ [N] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04461 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCW7 Grosse(s) délivrée(s) à Me Eric VEZZANI Expédition(s) délivrée(s) à M
PCP JTJ proxi fond
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22 mai 2026
DU LITIGE Le 23 août 2024, Madame [Z] [J] a fait appel à la société ASD ASSISTANCE SERVICE DEPANNAGE aux fins d’entrer à son domicile alors situé au [Adresse 3] à [Localité 3] alors qu’elle avait claqué
66fd964838de0398b51985c8
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CREDIT MUTUEL BRESSAN, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro
66fd964938de0398b51985d0
CLAMOUR Débats : en audience publique le 01 Octobre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC, immatriculée au registre du commerce et des sociétés
9ème chambre 3ème section
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9 janvier 2025
Christophe CLARET & Isabelle ESPERCE-JOSUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 S.C.P.
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CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Juin 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.
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CLAMOUR, Débats : en audience publique le 17 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT SOCIETE LYONNAISE DE BANQUE SA immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 954 507 976 représentée
8ème chambre
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20 mai 2026
indiquant : « Le dossier de plaidoirie du demandeur comprenant un tirage papier des dernières conclusions, puis les pièces classées dans l’ordre du bordereau et séparées par un signet, sans reliure ni classeur
686580be72b7e1b6bf1dbb96
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Juin 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT Société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le numéro 605 520 071, dont
672a774e24bc8aec0d841549
CLAMOUR, Débats : en audience publique le 17 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT Société LYONNAISE DE BANQUE immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 954 507 976