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127 résultats pour « Coello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S1

6a10cb66cdc6046d479e3584

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'espèce, la SCI PRESIDENT [J] sollicite la condamnation de la SAS COECO à justifier d'une assurance contre les risques locatifs pour l'appartement situé au rez-de-chaussée sis [Adresse 5], la SAS COECO

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

69de8245cdc6046d473be91a

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

PSYCHIATRIQUES : Madame [N] [C] née le 18 Janvier 1944 [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: MAISON DE SANTE D’[Localité 3], demeurant [Adresse 2] absente représentée par Me Cecilia COELHO

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3a1cdc6046d47aea9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La surface de couloir située derrière l’ancienne porte sera désignée comme surface arrière et coloriée en rose sur le plan annexé au jugement.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61f8cdc6046d47222150

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le 15 juin 2023 par la SAS BEB et accepté le 18 juillet 2023 par la SAS GRENKE LOCATION, cette dernière a consenti une location de longue durée d'un matériel à usage professionnel, en l'espèce un D-Color

Source officielle
TJ

Référés expertises

66a7da29b9f14d1b77609b21

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

BATI COELHO [Adresse 13] [Localité 21] représentée par Me Corentin BOUTIGNON, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff301c7e08341cb497d1cc

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Au soutien de ses prétentions, Mme [N] [H] relève que le testament olographe du 3 août 2018 n’est pas rédigé de la main de sa mère, décédée le [Date décès 3] 2019 à la suite d’un cancer colo-rectal multi-métastatique

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5819a603a692910388b

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant actes de commissaire de justice délivrés les 7 et 14 mars 2024, la SAS COLOR FENETRE MENUISERIE a fait assigner la SAS COLOR FENETRE POSE, la SMABTP et les MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès-qualités

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6974379acdc6046d47814ba4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COLOR PLUS, différents produits consommables pour une activité de carrosserie.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd5a9d5adc26061f350

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[G] [R] que la somme reçue de la société SAS SMOOTH COLOR ne lui était pas due. M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c4bc21c0e53e790e43a

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

* Par acte d'huissier en date du 1er août 2024, la société LTM COLOR a assigné la société V.S.M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243902fc178212f7e556

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La société HMS COLORS et Me [I] en qualité de mandataire liquidateur de la société INTER PRO BATI n’ont pas constitué avocat, et seront donc considérées comme défaillantes.

Source officielle
TJ

Référés

68e0110574e929a9d8f9def2

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COLOR DEVELOPPEMENT Venant aux droits de la Sté COLOR PROMOTION, Société SMABTP COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme ARRIUDARRE, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5456f3a33381eb5e3eb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 2 Expéditions délivrées aux avocats par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 18/04746 N° Portalis 352J-W-B7C-COEL3

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e1df5b5c7d10ca563e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le lot faux-plafond a été confié initialement à la société GT COLOR, assurée auprès de la société L’AUXILIAIRE.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

686ed88872b5e5e648cbed36

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par acte du 29 octobre 2021, la SAS COLORS AND EFFECTS, venant aux droits de la société BASF, est intervenue volontairement à la procédure en tant qu’employeur de Monsieur [X] [U].

Source officielle
TJ

Référés civils

66980993b60c111a421b8f0e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

ANASTA ès qualité d’administrateur judiciaire de la société RESINE STONE COLOR en redressement judiciaire, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6877eeb7fd93c2d1757f5201

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

populaire immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 091 795, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité en son siège [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Carina COELHO

Source officielle
TJ

Service des Criées

69655efbcdc6046d471138b3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

------------ 06/01/2026 -------------------- L’an deux mil vingt six et le six janvier ; Vu le commandement délivré le 22 aout 2025 par le Syndicat coopératif des copropriétaires de la Résidence COLOR

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976341b7735881a7bc613

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [B] [K] né le 03 Avril 1987 à [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me José COELHO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4909a603a69290fcfe2

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [N] [W] né le 10 Février 1964 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Absent représenté par Me Cecilia COELHO

Source officielle