CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

254 résultats pour « Conan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69f3be66cdc6046d472357ae

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 330 129 651, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Maître Anaïck CONNAN, avocate au barreau de NANTES, avocat plaidant Société SAS

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a51ff97dabd6b8456b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

CONNAN Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982d4cdc6046d47d28bf7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de l’EURL LES CONSTRUCTIONS DES PAYS DE VILAINE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, substitué par Maître Noémie CONAN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65aac7cd0c777d3ec8ea3774

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Toutes deux représentées par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS CONNAN

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6945ded875782d5f06d56468

T. Judiciaire

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le 9 septembre 2016, la société [4] a émis un connaissement incorporant les termes de la charte conclue entre [10] et [12].

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

687014f1b8daa57c7f6725a1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

METROPOLE HABITAT 26, Place Rosa Parks B.P. 83618 44036 NANTES CEDEX 1 représenté par Madame [N] [O], munie d’un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [C] [B] Logement 47 Etage 1 Hall 6 3 Rue Conan

Source officielle
TJ

JLD

686831cd4965b5d9df32136c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Je n’ai pas pris le vol parce que je ne connais pas le pays. Je connais que la France. Je connais pas la langue et je connais personne.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e74e0040aa3735be89

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Assignée selon les dispositions de l’article 659 du code de procédure civile, la SARL COMAN BATIMENT n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68715dc5d395d6ba9f2a559a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MESSAGER-MAZADE-CONAN-ROMAC immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 813 948 478, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc7d0c777d3ec8eb62b2

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître GODEFROY en lettre simple le : ■ PS ctx technique N° RG 19/00962 - N° Portalis 352J-W-B7D-COYAN

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a9e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBYD-W-B7J-DTDI Copie certifiée conforme le 03/07/2025 à service expertise *2 Copie dématérialisée le 03/07/2025 aux avocats Copie exécutoire le 03/07/2025 à Me LEBOUCHER à Me DE FREMOND à Me CONNAN

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583ba1296b51ba2b5d00e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

récréation entre [I] et [B], que Madame [R] [S] a abordé ce jour-là [O] en lui demandant si c’était lui qui était venu « agresser » son fils devant le collège, que [O] lui a dit « ferme ta gueule connasse

Source officielle
TJ

4ème chambre

6780308a9c3ba90f51dc51f0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[G] [W] Rep/assistant : Me Anaïck CONNAN, avocat au barreau de NANTES DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69654a96cdc6046d470fe1c0

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

Nous dit “ j”habite à [Localité 5] chez ma femme mais je ne connais pas l’adresse”. Hebergé à titre gratuit. Pas de volonté de se soumettre à la mesure d’éloignement.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69dd5ccdcdc6046d4721b70f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

A chaque fois on m’a assigné dans des endroits que je ne connais pas, ça entraîne des dépenses. J’ai compris que je dois quitter la France en cas de libération. Je comprends bien.

Source officielle
TJ

JLD

6a10b6b8cdc6046d479c9354

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Je connais mes droits. Ma carte de séjour est plus valable. Mon ex-femme veut pas me donner les papiers et veut pas donner l’autorisation pour mon fils.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a14bb04cdc6046d47eb13b2

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

Vous voulez me faire aller au Maroc alors que je ne connais personne là-bas, j'ai pas de famille, j'ai pas d'adresse, je parle pas la langue. je comprends pas pourquoi je suis ici, je suis perdu.

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d577b

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

J’ai fait un recours contre l’OQTF, j’ai eu un document, on m’a dit que je pouvais circuler avec ça en France, je suis nouveau en France, je ne connais pas bien les lois.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a1858823c56e097c89

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

COMAN BAT, [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 40] non comparante S.A. BCPE IARD [Adresse 50] [Localité 31] non comparate S.A.R.L. DATA [Adresse 36] [Localité 47] non comparante S.A.S.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b32c0d3e3fe99cadd2c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Je connais des gens en Espagne chez qui je peux aller et travailler.

Source officielle