La restauration occupe une place importante parmi les activités sociales subventionnées par l’intermédiaire du COGAS, représentant en 2019 une part correspondant à 45,70 % du budget du COGAS.

ATELIER PATRICK CORDA ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL, S.A.R.L. COPIMO, S.A.S. ATTEC, [R] [O], SARL SERGE BONNAT, S.A.R.L. CLIMAMAX FRANCE, S.A.R.L.

MOTIFS DE LA DECISION : Il résulte des pièces produites aux débats que le véhicule acheté par la requérante le 2 août 2021 de marque Opel type CORSA immatriculé [Immatriculation 5] vendu en l’état pour

2026 EXPOSÉ DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 31 juillet 2020, Madame [W] [X] a conclu auprès de la SA CGL, un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile Opel de type CORSA

devant le Président du tribunal judiciaire de Lyon par acte du 22 août 2023 [U] [N] épouse [P] pour voir ordonner en application de l’article 145 du Code de Procédure Civile l’expertise du véhicule Opel Corsa

ressort [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] ORDONNONS à Monsieur [V] [O] de verser aux débats : - La carte grise et le certificat de cession du véhicule Opel Corsa

comparante EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat de location n°75703417 du 4 janvier 2025, Monsieur [E] [H] [S] a loué auprès de la SAS RENT ET DRIVE 57 UCAR un véhicule de marque Opel Corsa

délivrées par LRAR à la Société [Adresse 11] et au Docteur [M] le : 2 Expéditions délivrées par [16] au défendeur et à Maître [N] le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01337 - N° Portalis 352J-W-B7D-COZGA

contrat du 14 décembre 2024, Monsieur [G] [D] a acquis auprès de la société par actions simplifiée unipersonnelle CITY AUTOS ALSACE (ci-après la SASU CITY AUTOS ALSACE) un véhicule de marque OPEL modèle CORSA

] [R] [K], es qualité d'ayant droit, a souscrit auprès de la société OPEL BANK, aujourd'hui STELLANTIS BANK, un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque OPEL, modèle CORSA-E

[V] [O], présent mais non représenté EXPOSE DU LITIGE Le 09 novembre 2023, Madame [I] [N] a acquis de la SAS AUTOMOBILES CENTER un véhicule d’occasion de marque OPEL modèle CORSA immatriculée

Ils exposent qu’ils ont acquis, pour le prix de 7.000 euros, un véhicule d’occasion OPEL CORSA 1.2, 70 ch. vendu, le 10 août 2024 par le garage AUTOMOBILES 13 par l’intermédiaire du garage AUTO-MOBILE

représentée ENGIE CHEZ [27] réf : 524015174/ V 027026446, 520142266/ V027026447 Service Surendettement [Adresse 3] [Localité 7] non comparante, ni représentée STELLANTIS BANK Chez [26] réf : OPEL CORSA

Dans l'affaire entre : Madame [K] [Z] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] demandeur : Ayant pour avocate Me Cora VALERY-OLIVERA ANGEL, avocate au barreau

[T] TRAVAUX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cristina CORGAS, avocat au barreau de RENNES ET : DEFENDEURS Madame [G] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité

novembre 2021, la société VIAXEL dépendant de la S.A CA CONSUMER FINANCE a consenti à Madame [G] [H] un prêt affecté destiné à financer l'acquisition d'un véhicule d'occasion, de marque Opel, modèle CORSA

notamment au titre du sous-sol humide, a mis en cause un drain, positionné 1m au-dessus du dallage, sur lequel est intervenu la SA SPIE BATIGNOLES MALET, en charge du lot VRD du chantier de la SCI CORREA

Sur quoi, le Président, Juge des référés a rendu l’ordonnance suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Suivant facture du 15 octobre 2024, Mme [J] [A] a acquis un véhicule d’occasion de marque Opel, modèle Corsa