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106 résultats pour « Crisanti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

68657c1272b7e1b6bf1d94a4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Cécile CRISANTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE

Source officielle

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TJ

3ème Chbre Cab A4

6877f235fd93c2d1757f6f07

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE représentée par Me Cécile CRISANTI, avocat au barreau de MARSEILLE A.M.A. ABEILLE IARD & SANTE (ass.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953a7cdc6046d47ced477

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

publique le : 21 Novembre 2025 N° RG 25/01708 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6JYB Expédition délivrée le 10.04.2026 à : -[N] [M] (OPALEXE) Grosse délivrée le 10.04.2026 à : -Me [V] -Me DURAND -Me CRISANTI

Source officielle
TJ

JCP

6a1dd61fcdc6046d47bfbeaf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CAUTION, ce cautionnement couvrant le risque d'impayés de loyers, charges et indemnités d'occupation et que le locataire réglait son loyer de façon partielle et irrégulière de sorte que sa dette était croissante

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158374e929a9d8fa4459

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

naissance 3] 1967 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 4] Bénéficiaire de l’Aide Juridictionnelle totale par décision BAJ n°C-13055-2025-006991 du 13 Mai 2025 Représentée par Maître Cécile CRISANTI

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a813a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

et  hors périodes d'hospitalisation ), de bénéficier d’un véhicule et/ ou d’un logement adapté - Donner un avis sur l'importance des souffrances endurées en qualifiant l’importance sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9f7ec8a1343b8cd61d36

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

compte tenu de la dette successorale qui pèse sur les Consorts [L], des blocages causés par la mésentente et les désaccords insurmontables entre les Consorts [L] et Madame [W] [U], et la détérioration croissante

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

670eb2881c3411ff3453599a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CZC CAFÉ DU COMMERCE suite à une cession du fonds de commerce en date du 20 octobre 2006, des locaux situés [Adresse 1] à [Localité 4], pour y exercer l’activité de “liquoriste, restauration et croissanterie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f6cd4ea9d5adc260623203

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En effet, la charge de travail est croissante sans soutien suffisant de la part de la hiérarchie, avec des conditions de travail parfois dégradées, qui peuvent expliquer, en l’absence de facteur de confusion

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74f264f81b1bb3118ccb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de sa santé physique ou mentale, sans entraîner d’incapacité de travail, en l’espèce en se présentant régulièrement au domicile de la victime, en mettant de la glue sur les serrures du domicile, en criant

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c6e74459e0c7ed65ad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

s'adonner aux sports et activités de loisirs spécifiques (à préciser) pratiqués avant la survenance du dommage -Donner un avis sur l'importance des atteintes esthétiques définitives sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7e8653e3bdd077866c44

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

créances en date du 28 avril 2016 et annexe du 12 octobre 2016, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Cécile CRISANTI

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c4e74459e0c7ed654d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

s'adonner aux sports et activités de loisirs spécifiques (à préciser) pratiqués avant la survenance du dommage -Donner un avis sur l'importance des atteintes esthétiques définitives sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409b6

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

s'adonner aux sports et activités de loisir spécifiques (à préciser) pratiqués avant la survenance du dommage -Donner un avis sur l'importance des atteintes esthétiques définitives sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae91e97b8c1829979936

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d’autres frais en lien avec le dommage sont restés à sa charge ; ▸ dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre des souffrances endurées sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409be

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

s'adonner aux sports et activités de loisir spécifiques (à préciser) pratiqués avant la survenance du dommage -Donner un avis sur l'importance des atteintes esthétiques définitives sur une échelle croissante

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb27e266e89ef118233e

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle présentait depuis quelques jours une agitation psychomotrice brutale et croissante, une logorrhée intarissable, des troubles du sommeil, une tachypsychie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d3bbf04ef7857c044a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

permanente partielle de 50% lui a été attribué au titre des séquelles suivantes : « troubles sévères de l’attention, de mémoire, des fonctions exécutives, une activité diminuée avec une fatigabilité croissante

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0807

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Depuis une semaine les tensions psychiques réapparaissent avec une montée croissante des vociférations et de la violence verbale.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eda78fda9e15c513203c78

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

termes de l'avis motivé du [J] [R] en date du 28 mars 2025, ce médecin indique : “L’entretien est difficile et rapidement écourté ce jour, au vu de l’intensité de l’irritabilité voire de l’hostilité croissante

Source officielle