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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL - 5000 €

6a0cad20cdc6046d4739d67b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 11 septembre 2020, la SARL MATTEO CUISINES, à l'enseigne Cuisines SCHMIDT, vendait à Madame [R] [S] une cuisine équipée pour un prix de 13.500,00 €.

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

6a10a85bcdc6046d479b825c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 2] [Courriel 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 25/00767 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNME JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 MINUTE : DEMANDEUR(S) : [X] [W] épouse [Z] DEFENDEUR(S) : Société CUISINES

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a18852fcdc6046d4746b289

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

GRF - TOURNY CUISINES C/ [T] [M], [A] [M] - Expéditions délivrées à Me CHAPENOIRE M.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8c6cdc6046d479cbe8e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Expertises 1 Copie Régie Copie Dossier Aux termes d’un rapport d’expertise amiable du 14 décembre 2024, un expert a relevé la présence d’humidité sur les parois de la cuisine et de l’arrière-cuisine

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578eecdc6046d47731268

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les défendeurs ajoutent qu’à leur entrée, la cuisine n’était dotée que de meubles hauts et d’aucun équipement (hotte, plaque de cuisson, four, réfrigérateur, lave-vaisselle, etc).

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f268bcdc6046d47ddd70f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

l’édification de la cuisine d’été.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da37c0d3e3fe99d177ec

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95023cdc6046d47ce9913

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[S] [G], qui exerce la profession de cuisinier, a été embauché le 14 mai 2021, par la société [1]. Il a été victime d’un accident du travail le 19 mai 2021.

Source officielle
TJ

JCP

6a15e9fccdc6046d4705c463

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686428390bb2f8a66ca6027d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] et Mme [G] ont contracté auprès de la SAS COMETE CUISINE pour l'achat d'une cuisine.

Source officielle
TJ

REFERES

69d99767cdc6046d47d3e732

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 6] (cuisine) sont intervenus à compter du 19 juillet 2020. Les travaux ont été achevés le 20 juillet 2021.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a1f4672cdc6046d47e04cd7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

la présence importante d’humidité par remontées capillaires affectant le mur de la la cuisine, de la chambre d’enfant et certaines parties des murs de la maison, et constaté le déversement, lors de l’

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0282172da17169ecf9ea

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Un premier devis a été établi le 14 mars 2019, par la SASU SYMPHONIA, pour la cuisine, d'un montant de 26.390,76€ TTC.

Source officielle
TJ

Service des référés

6650dafc9d5614ec4f7d6cc8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[T], dénonçant des nuisances olfactives très importantes liées à l’évacuation des fumées de cuisson ventilées par une bouche d’extraction donnant sur la rue, à proximité de l’une de ses fenêtres, auxquelles

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12f0c777d3ec8ebc9c8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Soudain l'huile s'enflamme et dégénère en incendie.(...) » L'expert localise le point de départ de l'incendie au dessus des plaques de cuisson, explique que les flammes ont gagné les meubles de la cuisine

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d6cdc6046d47fdaf0a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Q], outre 750 euros soit le prix de la pose du carrelage dans la cuisine.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67eed2beb848dd6814c5e754

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En outre, il est évident que l'autorisation de faire de la cuisine en utilisant des fourneaux et plaques de cuisson était subordonnée à la pose préalable d'un conduit d'extraction par la locataire.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d302fc178212f7eefe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

tacite par le bailleur du paiement mensuel des loyers par la société ADM CUISINES depuis 14 ans.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caf09cdc6046d4739f72b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W], pour une durée de trois mois et en contrepartie d’une participation financière mensuelle de 230 euros, un « espace annexe cuisine » de 26 m2 situé dans ses locaux.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f20cdc6046d4771130f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Son bloc cuisine complet et amovible (plaque de cuisine, bouteille de gaz et évier avec sa réserve d’eau).

Source officielle

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