Codes de loi français

Article 3

La préparation au certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » comporte une période de formation en milieu professionnel de douze semaines, définie en annexe II au présent arrêté.

Article 17

Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Les Salelles, Valgorge, Les Vans

Article 3

Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU). Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).

Article 2

A la sous-direction des affaires financières : Mme Danielle MERKILED, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières ; Mme Iréna THIMOTHÉE, secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières

LEGIARTI000045392343

Daniel LABETOULLE.

Article ANNEXE I

Allemagne Zeugnis über die staatliche Prüfung für Hebammen und Entbindungspfleger délivré par Staatlicher Prüfungsausschuss Autriche Hebammen-Diplom délivré par Hebammenakademie ou par Bundeshebammenlehranstalt Belgique Diploma van

Article Annexe

CHOIX ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance Lanouaille Bordeaux 0241041B Collège Alcide Dusolier Nontron Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak Limeil-Brévannes Créteil 0941783C Collège Daniel

Article 5

Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article Annexe IV

Titres de formation Dates de référence Allemagne Zeugnis über die spezifische Ausbildung in der Allgemeinmedizin 31 décembre 1994 Autriche Arzt für Allgemeinmedizin 31 décembre 1994 Belgique Ministerieel erkenningsbesluit van

Article ANNEXE

Allemagne Zeugnis über die Staatliche Pharmazeutische Prüfung délivré par Zuständige Behörden Autriche Staatliches Apothekerdiplom délivré par Bundesministerium für Arbeit, Gesundheit und Soziales Belgique Diploma van apotheker/Diplôme de pharmacien délivré

Article ANNEXE V

----------:-------------------:----------------------------: : ARDECHE : Largentière : Burzet, Coucouron, : : : : Joyeuse, Largentière, : : : : Les Vans

Article Annexe I

.) ; - blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ; - blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ; - épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.)

Article 1

François-Marie Luquet, directeur du centre Daniel-Carasso ; f) Du président de la Confédération française des coopératives agricoles : M.

Article 2

Henriot (Daniel), secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) ; suppléant : M. Pajot (William), vice-président de l'Anateep. M.

LEGIARTI000028071728

Zuständige Behörden 28 janvier 1980 Autriche Bescheid über die Verleihung des akademischen Grades Doktor der Zahnheilkunde Medizinische Universität / Medizinische Fakultät der Universität 1er janvier 1994 Belgique Diploma van

Article Annexe 40

Voie Houdon, côté pair jusqu'à la voie Van-Loo. Voie Van-Loo, côté pair jusqu'à l'intersection avec le chemin Saint-Martin. Chemin Saint-Martin, de l'intersection avec la voie Van-Loo à la rue Edouard-Tremblay traversant la rue Edouard-Til.

Article 1

Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses. Section arts du bois. Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art. Section marqueterie. Section doreur-ornemaniste.

Article 1

mentionnés à l'article R. 553-1 du code susvisé sont les suivants : DÉPARTEMENT ADRESSE Alpes-Maritimes Caserne d'Auvare, 28, rue de Roquebillière, 06300 Nice Bas-Rhin Rue du Fort, 67118 Geispolsheim Bouches-du-Rhône 26, boulevard Danielle-Casanova

Article Annexe 4

STEPHANIE BL FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE DP FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL

Article 3

nucléaire et de radioprotection (ASNR), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; - à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), 1, rue Recteur-Daure, 14006 Caen ; - à la préfecture du Calvados, 1, rue Daniel-Huet